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Corps de la contribution
Nous trouvons inadmissible que le tronçon de 8 km de la ligne 15 Est de...
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Corps de la contribution
Les dépenses de communication de la Ville de Paris sont souvent un...
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Corps de la contribution
Peut on évaluer combien coûte aux finances publiques une heure de...
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Corps de la contribution
Paris Habitat avec la mairie de Paris achète à prix d'or des immeubles...
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Corps de la contribution
La ville de Paris distribue tous les ans entre 130 et 180 M de...
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Corps de la contribution
La ville d’Antony se targue d’investir un million d’euro par an, depuis...
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Organisme concerné
Conseil Départemental du Val-d’Oise
2 avenue du Parc...
Organisme concerné
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Corps de la contribution
Dans le cadre de projets de mise en compatibilité de plui ou de...
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Corps de la contribution
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
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Corps de la contribution
Contrôle de l'utilisation des deniers publiques dans le cadre de la...
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Corps de la contribution
Application défaillante du code général des collectivités territoriales...
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Corps de la contribution
Les collectivités territoriales déplorent en permanence l'insuffisance...
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Corps de la contribution
Un permis de construire a été délivré par la Mairie de Clamart par...
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Corps de la contribution
Comment mieux financer l'enseignement supérieur et la vie étudiante à...
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Le dispositif « Quartiers d’avenir », adopté par le Conseil...
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Contrôle des comptes commune d'Ozoir la Ferrière et de la communauté de communes Les Portes briardes
Corps de la contribution
Compte-tenu des récentes difficultés ayant mis en cause plusieurs élus...
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Corps de la contribution
Dans le cadre du suivi de la soutenabilité des grands projets...
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Corps de la contribution
Au cours du Conseil du Territoire du GPSEA (dont le président est...
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Corps de la contribution
Les rapports publics sur les contrôles des établissements...
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Corps de la contribution
Les forêts franciliennes à très forte fréquentation et forte valeur...
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