2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Des associations socio-sanitaires (de prévention des addictions, de...
Des associations socio-sanitaires (de prévention des addictions, de...
Corps de la contribution
Les vieilles maisons payent des IF à la superficie, généralement plus...
Les vieilles maisons payent des IF à la superficie, généralement plus...
Corps de la contribution
La municipalité de Bourges élue en 2020, a consacré un budget très...
La municipalité de Bourges élue en 2020, a consacré un budget très...
Corps de la contribution
Je souhaite attirer votre attention sur la réalité de l'occupation des...
Je souhaite attirer votre attention sur la réalité de l'occupation des...
Corps de la contribution
Évaluer le coût pour la nation du thermalisme pris en charge par la...
Évaluer le coût pour la nation du thermalisme pris en charge par la...
Corps de la contribution
Adoptée en 2020, la LPR fixe une trajectoire d’investissement...
Adoptée en 2020, la LPR fixe une trajectoire d’investissement...
Corps de la contribution
Le 3 octobre 2024, alors que se déroule un débat budgétaire acrimonieux...
Le 3 octobre 2024, alors que se déroule un débat budgétaire acrimonieux...
Corps de la contribution
Évaluer le revenu global d’une famille par type de famille...
Évaluer le revenu global d’une famille par type de famille...
Corps de la contribution
La Belgique a réalisé l'exécution de toutes les 1ères peines meme les...
La Belgique a réalisé l'exécution de toutes les 1ères peines meme les...
Corps de la contribution
La plateforme Via Trajectoire supposée permettre de trouver facilement...
La plateforme Via Trajectoire supposée permettre de trouver facilement...
Corps de la contribution
Quel est le coût annuel pour l'État du Conseil de déontologie...
Quel est le coût annuel pour l'État du Conseil de déontologie...
Corps de la contribution
Est ce que vous pourriez faire un seul rapport des effectifs de la...
Est ce que vous pourriez faire un seul rapport des effectifs de la...
Corps de la contribution
La Compagnie des Ports du Morbihan est une Société Publique Locale...
La Compagnie des Ports du Morbihan est une Société Publique Locale...
Corps de la contribution
Le partage des biens est souvent source de conflits entre futurs ex...
Le partage des biens est souvent source de conflits entre futurs ex...
Corps de la contribution
Faire financer les syndicats de salariés par les salariés via une...
Faire financer les syndicats de salariés par les salariés via une...
Corps de la contribution
Le Fort d'Entrecasteaux, monument historique classé en 1969, a fait...
Le Fort d'Entrecasteaux, monument historique classé en 1969, a fait...
Corps de la contribution
La France compte de très nombreux aéroports, du fait de la tendance de...
La France compte de très nombreux aéroports, du fait de la tendance de...
Corps de la contribution
10 ans après, que résulte-t-il de la loi NOTRe qui promettait une...
10 ans après, que résulte-t-il de la loi NOTRe qui promettait une...
Corps de la contribution
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
Corps de la contribution
1. Constat général
La loi du 11 février 2005 a posé des bases...
1. Constat général
La loi du 11 février 2005 a posé des bases...
