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Corps de la contribution
Le TCSP en Guyane vise à améliorer la qualité de vie des citoyens en...
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Corps de la contribution
L'article L.4424 - 18 du Code général des Collectivités territoriales...
L'article L.4424 - 18 du Code général des Collectivités territoriales...
Corps de la contribution
Ces observatoires visent à surveiller les prix, marges et revenus....
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Corps de la contribution
Le bon usage de la Contibution de Vie Étudiante et Citoyenne par le...
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Corps de la contribution
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
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Corps de la contribution
Les critères d’attribution des terres sont-ils équitables et...
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Corps de la contribution
Nous sollicitons la Chambre Régionale des Comptes pour qu’elle examine...
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Corps de la contribution
Les collectivités territoriales, souvent les communes, assurent la...
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Contrôle des comptes commune d'Ozoir la Ferrière et de la communauté de communes Les Portes briardes
Corps de la contribution
Compte-tenu des récentes difficultés ayant mis en cause plusieurs élus...
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Assemblée de la Polynésie française (exercices 2019-2024)
Utilisateur ayant supprimé son compte
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Fonction publique et ressources humaines, CTC Polynésie française
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Corps de la contribution
Le parc national de La Réunion est classé depuis 16 ans au patrimoine...
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Corps de la contribution
Depuis plusieurs années, des dizaines de financement ont concerné des...
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Corps de la contribution
je vie à biguglia dans un logement pmr et sur les 21 logements aucun...
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Corps de la contribution
Certaines écoles privées bénéficient de subventions de l’État et des...
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Corps de la contribution
Seule intercommunalité a avoir contourné la loi (article 1407 ter du...
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Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Je vous saisis en tant que citoyen soucieux de la...
Corps de la contribution
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
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Corps de la contribution
Plus de de 100 000 ménages attendaient toujours un logement social...
Plus de de 100 000 ménages attendaient toujours un logement social...
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Corps de la contribution
Que concerne mon sujet ?
Que concerne mon sujet ?
Une problématique nationale (Cour des...
Corps de la contribution
Une bretelle d auroute avec un pont (donc tres coûteuse) a été...
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