2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
La taxe d'aménagement ne fait t'elle pas doublon avec les...
La taxe d'aménagement ne fait t'elle pas doublon avec les...
Corps de la contribution
Les travaux de la Cour des comptes passent pour être dédaignés par les...
Les travaux de la Cour des comptes passent pour être dédaignés par les...
Corps de la contribution
Créée en 2001, l’ASS NC emploie 45 personnes pour promouvoir la santé...
Créée en 2001, l’ASS NC emploie 45 personnes pour promouvoir la santé...
Corps de la contribution
Evaluation coût-efficacité (et non pas couverture vaccinale) des...
Evaluation coût-efficacité (et non pas couverture vaccinale) des...
Corps de la contribution
Création de nouvelles pistes labellisées DFCI : Il est possible que de...
Création de nouvelles pistes labellisées DFCI : Il est possible que de...
Corps de la contribution
Depuis plus de 25 ans, l'administration a intégré les outils de...
Depuis plus de 25 ans, l'administration a intégré les outils de...
Corps de la contribution
Le RGA est un phénomène destructeur des maisons individuelles...
Le RGA est un phénomène destructeur des maisons individuelles...
Corps de la contribution
Decisions
Decisions
Corps de la contribution
Innombrables et inacceptables dysfonctionnements constatés : point...
Innombrables et inacceptables dysfonctionnements constatés : point...
Corps de la contribution
Le contrôle porterait sur les conflits d’intérêts lors des départs des...
Le contrôle porterait sur les conflits d’intérêts lors des départs des...
Corps de la contribution
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
Corps de la contribution
De nombreuses aides financières, dispositifs administratifs, décisions...
De nombreuses aides financières, dispositifs administratifs, décisions...
Corps de la contribution
les aménageurs qui consomment des parcelles agricoles sont tenus à des...
les aménageurs qui consomment des parcelles agricoles sont tenus à des...
Corps de la contribution
La survenance de l’épidémie de Covid-19 a mis en lumière le rôle du...
La survenance de l’épidémie de Covid-19 a mis en lumière le rôle du...
Corps de la contribution
Il existe un peu partout en France des communes plus exposées que...
Il existe un peu partout en France des communes plus exposées que...
Corps de la contribution
Examiner de près les montants et les modalités des commandes publiques...
Examiner de près les montants et les modalités des commandes publiques...
Corps de la contribution
La transition énergétique est un enjeu stratégique pour la Polynésie...
La transition énergétique est un enjeu stratégique pour la Polynésie...
Corps de la contribution
Qui contrôle les chambres régionales des comptes (notamment la chambre...
Qui contrôle les chambres régionales des comptes (notamment la chambre...
Corps de la contribution
L’Etat rétrocède aux communes et à leurs groupements, ainsi qu’aux...
L’Etat rétrocède aux communes et à leurs groupements, ainsi qu’aux...
Corps de la contribution
Nous en avons peut-être assez peu conscience mais notre système de...
Nous en avons peut-être assez peu conscience mais notre système de...
