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Passer aux résultatsRevoir les avantages des anciens ministre et président à la baisse dans...
On rappellera que l’espace public est un lieu privilégié de...
Le reste à charge du pas le patient des frais hospitaliers ne sont pas...
Résumé :
Le CCAS de L’Île-d’Yeu gère deux EHPAD publics : Calypso et...
La CNIL reçoit chaque année plus de 20 millions d’euro de budget (26...
Depuis les grandes lois de décentralisation des années 1980, la France...
Les collectivités territoriales, souvent les communes, assurent la...
Madame, Monsieur,
1 Nomenclature des ALD
2 Les dépenses assurées par la sécurité sociale...
L' aide au développement est attribuée sans le moindre contrôle sur la...
La protection de l’enfance est une compétence obligatoire des...
Le spectre social en termes d'exploitation des compétences humaines...
Renforcer l’application effective et équitable des mesures...
La profession d'ostéopathe est reconnue depuis 2002, règlementée depuis...
Le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement des eaux...
Quel est le coût annuel pour l'État du Conseil de déontologie...
Certain.es collectivités territoriales ont mis en place des mécanismes...
Madame, Monsieur,
Entreprises Artisans: De l'utilité de laisser la possibilité aux...
Les subventions allouées aux corridas soulèvent des questions de...