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Corps de la contribution
Malgré un financement public massif de la formation et de...
Malgré un financement public massif de la formation et de...
Corps de la contribution
Le contrôle porterait sur les conflits d’intérêts lors des départs des...
Le contrôle porterait sur les conflits d’intérêts lors des départs des...
Corps de la contribution
Dans la FTP, une prime annuelle la CIA (faisant partie intégrante du...
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Corps de la contribution
Elu responsable de la commune de SEPTEUIL lors des différentes demandes...
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Corps de la contribution
L'évolution de l'impôt sur les sociétés (IS) s'inscrit dans une...
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Corps de la contribution
Objectifs : éviter les cumuls, plafonner un montant (rémunération et...
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Corps de la contribution
J’attire votre attention sur la situation des fonds de dotation (FDD)....
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Corps de la contribution
La Communauté de communes du Pays Honfleur-Beuzeville (CCPHB) s'apprête...
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Corps de la contribution
l'Ordre des médecins est un organisme privé avec délégation de service...
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Corps de la contribution
Actuellement, il y a de plus en plus d’entreprises agricoles exploitées...
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Corps de la contribution
Organisme concerné
Conseil Départemental du Val-d’Oise
2 avenue du Parc...
Organisme concerné
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Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes mène un travail d’évaluation...
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Corps de la contribution
Suite à un diabète type 2 suivi sur 5 ans avec des méthodes d'un autre...
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Corps de la contribution
Création de nouvelles pistes labellisées DFCI : Il est possible que de...
Création de nouvelles pistes labellisées DFCI : Il est possible que de...
Corps de la contribution
Une formation minimum en droit de base et un contrôle de compétences...
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Corps de la contribution
Contribution à la réduction de la dette sociale de la Républibque...
Contribution à la réduction de la dette sociale de la Républibque...
Corps de la contribution
Prolongeant l'ouverture au 'grand-public' de ses technicités : création...
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Corps de la contribution
En 2025, la France traverse une période de fortes tensions économiques,...
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Corps de la contribution
La municipalité de Bourges élue en 2020, a consacré un budget très...
La municipalité de Bourges élue en 2020, a consacré un budget très...
Corps de la contribution
Cadre juridique et constats
La conformité des produits en France est...
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