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Corps de la contribution
Contexte et Motifs
L'ASFA, association loi 1901 à but non lucratif,...
Contexte et Motifs
L'ASFA, association loi 1901 à but non lucratif,...
Corps de la contribution
Mise en place d'une retraite à 3 étages :
Mise en place d'une retraite à 3 étages :
1er étage : retraite dite...
Corps de la contribution
Par souci de simplification, liberté individuelle et surtout de...
Par souci de simplification, liberté individuelle et surtout de...
Corps de la contribution
L'essentiel des recettes des hôpitaux publics (hors dotations et...
L'essentiel des recettes des hôpitaux publics (hors dotations et...
Corps de la contribution
Syndicats de déchets, associations sportives, sociétés publiques...
Syndicats de déchets, associations sportives, sociétés publiques...
Corps de la contribution
Le ministère de la culture et son personnel , alors qu'il est bien...
Le ministère de la culture et son personnel , alors qu'il est bien...
Corps de la contribution
Le reste à charge du pas le patient des frais hospitaliers ne sont pas...
Le reste à charge du pas le patient des frais hospitaliers ne sont pas...
Corps de la contribution
Coordination des travaux de voirie des collectivités territoriales
Il...
Coordination des travaux de voirie des collectivités territoriales
Il...
Corps de la contribution
lors de la mise en oeuvre de la loi chevènement, il était bien précisé...
lors de la mise en oeuvre de la loi chevènement, il était bien précisé...
Corps de la contribution
Les décrets n° 2022-1256 et n°2022-1257
du 26 septembre 2022 relatifs...
Les décrets n° 2022-1256 et n°2022-1257
du 26 septembre 2022 relatifs...
Corps de la contribution
Bonjour
Des absences de moins de 15 jours, des réunions diverses...
Bonjour
Des absences de moins de 15 jours, des réunions diverses...
Corps de la contribution
Les centres de gestion de la fonction publique territoriale sont des...
Les centres de gestion de la fonction publique territoriale sont des...
Corps de la contribution
Si l'état semble être son propre assureur, ce n'est pas le cas pour les...
Si l'état semble être son propre assureur, ce n'est pas le cas pour les...
Corps de la contribution
De plus en plus de retraités américains viennent en France passer leur...
De plus en plus de retraités américains viennent en France passer leur...
Corps de la contribution
La décision de mise en place de nouveaux investissements peuvent faire...
La décision de mise en place de nouveaux investissements peuvent faire...
Diligenter un contrôle de la gestion du centre Pausa de Bayonne
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Le 13 février 2025, le contribuable français apprenait, effaré, que,...
Le 13 février 2025, le contribuable français apprenait, effaré, que,...
Corps de la contribution
CONSTAT:
Aujourd’hui, les aides sociales sont multiples et dispersées :...
CONSTAT:
Aujourd’hui, les aides sociales sont multiples et dispersées :...
Corps de la contribution
Bonjour, je souhaiterais connaître le détail des dépenses du conseil...
Bonjour, je souhaiterais connaître le détail des dépenses du conseil...
Corps de la contribution
Les parents dont les enfants sont confiés à l'aide sociale à l'enfance...
Les parents dont les enfants sont confiés à l'aide sociale à l'enfance...
Corps de la contribution
Réduire drastiquement le protocole des institutions générant des...
Réduire drastiquement le protocole des institutions générant des...
