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Corps de la contribution
Alors que la réforme de la haute fonction publique a été présenté comme...
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Corps de la contribution
Taxe spécifique aux Outre-mer, l’octroi de mer représente une source...
Taxe spécifique aux Outre-mer, l’octroi de mer représente une source...
Corps de la contribution
Vu l’ampleur du projet RUNEVA et sa présentation comme fondamentale...
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Corps de la contribution
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
Plusieurs propositions et projet de loi qui ont...
Corps de la contribution
L'aéroport d'Avignon Provence vie grâce aux subventions, déficitaire...
L'aéroport d'Avignon Provence vie grâce aux subventions, déficitaire...
Corps de la contribution
Au regard des différentes décisions de justice condamnant le...
Au regard des différentes décisions de justice condamnant le...
Corps de la contribution
Je voudrais vous partager le message suivant, au profit de la démarche...
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Corps de la contribution
Contrôle de l'attribution et l'utilisation des fonds alloués et...
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Corps de la contribution
Évaluation loi agec et gaspillage alimentaire dans les ct...
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Corps de la contribution
La Polynésie Française subit depuis 3 à 4 ans une flambée des prix en...
Corps de la contribution
Avec l'allongement de la durée de travail requise pour bénéficier d'une...
Avec l'allongement de la durée de travail requise pour bénéficier d'une...
Corps de la contribution
D’après la Cour des Comptes sur les 35 000 communes que compte la...
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Corps de la contribution
Ce dispositif qui joue un rôle essentiel dans la transmission des...
Ce dispositif qui joue un rôle essentiel dans la transmission des...
Corps de la contribution
Ma commune fait de la retention d'informations financieres comme en ce...
Ma commune fait de la retention d'informations financieres comme en ce...
Corps de la contribution
D'un côté, l'Union européenne (UE) n'a jamais mis autant d'argent à...
D'un côté, l'Union européenne (UE) n'a jamais mis autant d'argent à...
Corps de la contribution
Ce sont des rentes pour les conservateurs qui sont nommés pour services...
Ce sont des rentes pour les conservateurs qui sont nommés pour services...
Corps de la contribution
Cette proposition vise à évaluer les conséquences de l’absence de...
Cette proposition vise à évaluer les conséquences de l’absence de...
Corps de la contribution
Etude des salaires MAIS aussi des frais remboursés, des indemnités...
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Corps de la contribution
L'Ordre des vétérinaires est financé par les cotisations obligatoires...
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Corps de la contribution
Bien que la loi de 1905 pose le principe de non-financement des cultes,...
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