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Corps de la contribution
Ne pas prendre en compte la proposition ci-contre, en cas de rapport...
Ne pas prendre en compte la proposition ci-contre, en cas de rapport...
Corps de la contribution
En trente ans, ou moins, le Gers à perdu plus de 50 % de ses...
En trente ans, ou moins, le Gers à perdu plus de 50 % de ses...
Corps de la contribution
Ces outils d'aménagement sont nécessaires à la mise en œuvre des...
Ces outils d'aménagement sont nécessaires à la mise en œuvre des...
Corps de la contribution
Si possible, un rapport complet d'autant d'exercices possible, sur la...
Si possible, un rapport complet d'autant d'exercices possible, sur la...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes et les chambres régionales et...
Je propose que la Cour des comptes et les chambres régionales et...
Corps de la contribution
Je souhaite attirer l’attention de la Cour des comptes sur la nécessité...
Je souhaite attirer l’attention de la Cour des comptes sur la nécessité...
Corps de la contribution
Quels montants de subventions ont été attribués a l'agriculture...
Quels montants de subventions ont été attribués a l'agriculture...
Corps de la contribution
La mairie a décidé d'installer un incinérateur à déchets à Montpellier....
La mairie a décidé d'installer un incinérateur à déchets à Montpellier....
Corps de la contribution
Demande de rapport complet sur l'état de l'offre de soins (libéraux,...
Demande de rapport complet sur l'état de l'offre de soins (libéraux,...
Corps de la contribution
Pibrac est connue pour avoir une vie politique mouvementé, mais aussi,...
Pibrac est connue pour avoir une vie politique mouvementé, mais aussi,...
Corps de la contribution
Compte tenu de la spécificité et l'exposition de ce département, mais...
Compte tenu de la spécificité et l'exposition de ce département, mais...
Corps de la contribution
Cet aérodrome, comme beaucoup en France, s'avère mal géré et surtout,...
Cet aérodrome, comme beaucoup en France, s'avère mal géré et surtout,...
Corps de la contribution
La sécurité privée, inscrit au Livre IV du Code de la Sécurité...
La sécurité privée, inscrit au Livre IV du Code de la Sécurité...
Corps de la contribution
Dans quelles conditions sont tenues les archives municipales et...
Dans quelles conditions sont tenues les archives municipales et...
Corps de la contribution
Aéroport civil et industriel, de transport commercial, de transports...
Aéroport civil et industriel, de transport commercial, de transports...
Corps de la contribution
Quel est le gain financier pour le contribuable de la fusion des...
Quel est le gain financier pour le contribuable de la fusion des...
Corps de la contribution
Ce bâtiment présenté initialement comme devant héberger les archives...
Ce bâtiment présenté initialement comme devant héberger les archives...
Corps de la contribution
Je souhaite attirer l’attention sur la nécessité d’un contrôle des...
Je souhaite attirer l’attention sur la nécessité d’un contrôle des...
Corps de la contribution
FRUP réputée, je ne sais pas si la Fondation du Patrimoine d'Occitanie...
FRUP réputée, je ne sais pas si la Fondation du Patrimoine d'Occitanie...
Corps de la contribution
Organisme hybride fortement en cadré par l'État et malgré son statut...
Organisme hybride fortement en cadré par l'État et malgré son statut...
