5768 résultats pour la recherche : "#2"
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Vos contributions
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Date de début
01/09/2025 -
Date de fin
31/12/2025
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Créé le
02/04/2026 -
Vos contributions
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Date de début
01/09/2025 -
Date de fin
31/12/2025
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09/06/2025 -
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26/08/2024 -
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31/12/2024
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03/07/2024 -
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06/09/2023 -
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31/12/2024
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05/09/2023 -
Contributions 1672 résultats
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Je propose un contrôle dédié de la gestion des dépenses de réceptions,...
Je propose un contrôle dédié de la gestion des dépenses de réceptions,...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
La contribution de M. Éric Sartori du 11 juin 2026, intitulée «...
La contribution de M. Éric Sartori du 11 juin 2026, intitulée «...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Les délégations d’attribution d’action aux différentes strates des...
Les délégations d’attribution d’action aux différentes strates des...
Concertation: 2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Corps de la contribution
Fiscalité locale : les agriculteurs et propriétaires fonciers payent...
Fiscalité locale : les agriculteurs et propriétaires fonciers payent...
Articles 36 résultats
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La campagne de participation citoyenne 2026, débutée le 11 mai, a pris fin le 22 juin.
Pendant plusi...
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Créé le
26/06/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La campagne de participation citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des co...
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Créé le
15/06/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Nous avons le plaisir de vous informer de la publication de nouveaux rapports issus de thèmes sélect...
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Créé le
04/06/2026 -
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
La 5e campagne de participation citoyenne de la Cour et des chambres régionales et territoriales des...
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Créé le
11/05/2026 -
Participants 1972 résultats
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Créé le
12/07/2026 -
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Créé le
12/07/2026 -
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06/07/2026 -
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Créé le
06/07/2026 -
Commentaires 2084 résultats
Contribution: Protection de l'enfance : évaluer l'efficacité des dépenses de l'ASE
Il serait intéressant de prendre en compte le jugement du tribunal correctionnel de Châteauroux. Entre 2010 et 2017, des dizaines d'enfants confiés par l'ASE du Nord ont été placés dans des...
C'est le moins qu'on puisse dire ! C'est loin d'être Marseille de nos parents et grands parents, très loin ! Peut-être la faute au changements de population ? Aux mauvais votes aux municipales de...
Un rapport de CC sera utile, c'est la mairie et la métropole qui gèrent tout cela. Mais, ils feront des recommandations, qui ne seront peut-être pas appliquées par les politiciens en place à la...
Bonjour. J'aurais plutôt proposer un rapport sur le Parquet National Financier, sur autant d'exercices que possible et passés, depuis sa création. Ceci, afin de contrôler son fonctionnement et sa...
