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Corps de la contribution
la ZFE est un instrument de lutte contre la pollution cf...
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Corps de la contribution
Inexistant. Les concessionnaires ne suivent pas ce qui est imposé dans...
Inexistant. Les concessionnaires ne suivent pas ce qui est imposé dans...
Corps de la contribution
La gestion des piscines publiques municipales ou intercommunales plus...
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Corps de la contribution
Le don aux oeuvres ,aux fondations ...est très généreusement encouragée...
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Corps de la contribution
La loi de croissance verte a rendu obligatoire l’isolation en cas de...
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Corps de la contribution
De très nombreux réseaux d'assainissement des eaux usées drainent des...
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Corps de la contribution
Le paiement de la TVA par les jeunes entreprises ou les travailleurs...
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Corps de la contribution
Evaluer la politique de protection de l'enfance au travers du travail...
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Corps de la contribution
L’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de...
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Corps de la contribution
Ca fait plusieurs années que j'essaie de savoir POURQUOI les dossiers...
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Corps de la contribution
Je constate dans mon département le nombre d'études, d'événements de...
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Corps de la contribution
Les employeurs publics prennent en charge, sauf en cas de convention...
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Corps de la contribution
subvention accordé par l'état
subvention accordé par l'état
Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Les enjeux de mutation de l'emploi sont désormais...
Madame, Monsieur,
Les enjeux de mutation de l'emploi sont désormais...
Corps de la contribution
Les contrats de praticiens de type 2, détournement de la Loi Rist....
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Corps de la contribution
La cour des Comptes dans un rapport publié fin 2023 n’a pas manqué de...
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Corps de la contribution
L'expansion des missions de la puissance publique s'opère notamment au...
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Corps de la contribution
Le consommateur utilisant l'électricité paie ce qui pourrait s'appeler...
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Corps de la contribution
Le projet de réorganisation hospitalière de l'ARS Grand-Est pour le GHT...
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Corps de la contribution
Pour évaluer et améliorer l'impact des dispositifs de démocratie...
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