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Passer aux résultatsLe fonds d'aides sociales de la CPS de Polynésie finance, de façon...
Quel est le bilan coût avantage entre le coût du CESE et son...
Evaluer la politique des 6 Agences de l'eau en matière d'assainissement...
Les forêts à très forte fréquentation et forte valeur d'usage...
Avec la généralisation de l'utilisation des nouvelles technologies de...
Les Agences régionales de Santé ont recours très régulièrement, en...
Auditer le manque à gagner en termes d’efficacité militaire et...
Les aménageurs et le établissements publics fonciers utilisent et...
En 2019, durant l’élaboration de son PDU, désormais Plan de mobilités...
Bonjour,
Au vu de la programmation Marne Europe et de ses conséquences...
Bonjour,
La commune de Cholet envisage la creation d'une nouvelle zone...
Il serait fort intéressant d'évaluer dès à présent les investissements...
Je propose de réaliser un audit des dépenses liées à la construction et...
Les notaires demandent systématiquement des pré état datés réalisés par...
Les commerçants souvent louent leur locaux. Ces espaces plus ou moins...
Effectuer une nouvelle analyse suite au rapport de la chambre régionale...
Depuis de nombreuses années, l'Etat rembourse aux...
Depuis 2010, pour toutes les rivières de France, la continuité...
Les conducteurs ne connaissent plus les règles du code de la route...
Nous constatons dans les entreprises du privé depuis au moins trois...
1/ Fraude sociale à la sécurité sociale
En marge des fraudes aux...
Ce lourd projet a besoin de financement d'où la «taxation» des communes...
Traverser la France en dehors des autoroutes conduit à un constat de...
Etude du fonctionnement du Bureau de l'entraide, du droit international...
Dans le rapport édité de la CRC sur la SPL, il est question de rachats...
La Cour des comptes a publié le 23/09/2024 un rapport sur les dépenses...
L’introduction d’un rapport d’une Chambre Régionale des Comptes sur la...
Une nouvelle délégation de signature à la DILA est publiée ce jour au...
Connaître le montant des investissements dédiés annuellement à...
La région Grand Est projette d'installer des vélos électriques en...
Madame, Monsieur,
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
... ECOLOGIE - budget --> créer un Budget Annexe ECOLOGIE , afin...
La question de la surpopulation carcérale et des conditions indignes de...
Fréquenter les hôpitaux publics pour se faire soigner peut susciter...
Des subventions sont versés à des exploitations agricoles qui utilisent...
La cour des Comptes dans un rapport publié fin 2023 n’a pas manqué de...
La réforme conférant aux commissaires de justice une fonction d'office...
La rénovation des pôles multimodaux donne lieu à des chantiers dont les...
Les préfets (de département) se voient confier de plus en plus de...
La cour des comptes pourrait se pencher sur les grands projets...