2024 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
945 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Après la disparition de la profession d'avoués près la Cour d'appel en...
Après la disparition de la profession d'avoués près la Cour d'appel en...
Corps de la contribution
On recherche de l'efficacité et de l'économie dans l'action...
On recherche de l'efficacité et de l'économie dans l'action...
Corps de la contribution
Connaître le montant des investissements dédiés annuellement à...
Connaître le montant des investissements dédiés annuellement à...
Corps de la contribution
Contrôler voire interdire tout achat de terrains forestiers aux arbres...
Contrôler voire interdire tout achat de terrains forestiers aux arbres...
Corps de la contribution
Une étude qui pourrait faire état de la situation de l’enseignement...
Une étude qui pourrait faire état de la situation de l’enseignement...
Corps de la contribution
Le problème est tres concret mais n'est peut être pas isolé.
Un...
Le problème est tres concret mais n'est peut être pas isolé.
Un...
Corps de la contribution
L'islamophobie en France est une problématique croissante qui se...
L'islamophobie en France est une problématique croissante qui se...
Corps de la contribution
Le rôle de toute administration est d’appliquer la loi
Des règles de...
Le rôle de toute administration est d’appliquer la loi
Des règles de...
Corps de la contribution
Ces deux éco-quartiers densément peuplés sont équipés de PAV collectés...
Ces deux éco-quartiers densément peuplés sont équipés de PAV collectés...
Corps de la contribution
Le consommateur utilisant l'électricité paie ce qui pourrait s'appeler...
Le consommateur utilisant l'électricité paie ce qui pourrait s'appeler...
Corps de la contribution
Aujourd'hui les propriétaires bailleurs, les actionnaires, les...
Aujourd'hui les propriétaires bailleurs, les actionnaires, les...
Corps de la contribution
Avocat depuis 20 ans, je paie chaque année une cotisation obligatoire à...
Avocat depuis 20 ans, je paie chaque année une cotisation obligatoire à...
Corps de la contribution
1er ministre:
Des avantages en nature à vie, ou presque
Ils viendront...
1er ministre:
Des avantages en nature à vie, ou presque
Ils viendront...
Corps de la contribution
1. Mise en place d'audit par la Cour des Comptes sur la complétude des...
1. Mise en place d'audit par la Cour des Comptes sur la complétude des...
Corps de la contribution
Excédent du budget annexe des ZMEL et usage de ceux ci.
Les ZMEL ont un...
Excédent du budget annexe des ZMEL et usage de ceux ci.
Les ZMEL ont un...
Corps de la contribution
Il faut absolument retirer le droit de vote en AG à ceux qui ne sont...
Il faut absolument retirer le droit de vote en AG à ceux qui ne sont...
Corps de la contribution
Les collèges et les lycées reçoivent des crédits de l'Etat, afin...
Les collèges et les lycées reçoivent des crédits de l'Etat, afin...
Corps de la contribution
Bonjour,
Nombre de Sociétés d'Economie Mixtes locales s'impliquent dans...
Bonjour,
Nombre de Sociétés d'Economie Mixtes locales s'impliquent dans...
Corps de la contribution
Puisque l'on parle de réduire le budget de l'état et de son...
Puisque l'on parle de réduire le budget de l'état et de son...
Corps de la contribution
Justifications d'un rapport de la Cour sur ce sujet :
Justifications d'un rapport de la Cour sur ce sujet :
- Contraintes...
