2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsChaque semaine, le journal officiel publie des autorisations de...
La présente proposition a pour objet d’alerter sur la nécessité...
Je souhaite que soit comparée l’aide financière accordée à...
La construction a commencé il y 8 ans. Une fois les fondations coulées,...
Que concerne mon sujet ?
• une problématique nationale (Cour des...
Certaines collectivités insulaires sont réputées bénéficier de...
Comment sont évaluées les pertes liées aux niches...
La France consacre chaque année plusieurs centaines de millions d’euros...
Quel part % du RSA est utilisé pour la retraite sociale à 65 ans ? Quel...
Tarifs inchanger depuis 2020 même pas le cout de la vie, mais les...
Bilan des diverses formes actuelles d'appel à la générosité publique...
Les personnels administratifs travaillant en EPLE ou dans les services...
L’État déploie l’IA (impôts, emploi, santé, justice). La Cour pourrait...
Etude des salaires MAIS aussi des frais remboursés, des indemnités...
Santé Publique
La nocivité de l'addiction aux écrans des enfants et des adolescents...
Les juges doivent répondre de leurs actes anti-Français !
Les juges...
l'établissement public du livre foncier informatisé (EPELFI) a été créé...
Il serait pertinent que la CTC NC engage une étude approfondie sur les...
Les politiques publiques en matière de fiscalité concernant les droits...