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Corps de la contribution
La CNIL est dotée de missions importantes pour note pays, pour les...
La CNIL est dotée de missions importantes pour note pays, pour les...
Corps de la contribution
Audit du système de production des fictions, des émissions de...
Audit du système de production des fictions, des émissions de...
Corps de la contribution
Lorsqu'elles bénéficient de fonds publics, l'usage que les associations...
Lorsqu'elles bénéficient de fonds publics, l'usage que les associations...
Corps de la contribution
Le cout de la gestion de l'eau potable (épuration, rendre potable,...
Le cout de la gestion de l'eau potable (épuration, rendre potable,...
Corps de la contribution
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
Corps de la contribution
Selon la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 (précise par la...
Selon la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 (précise par la...
Corps de la contribution
L’aéroport de Bordeaux-Mérignac dispose d’une piste principale (05/23)...
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Corps de la contribution
Créés en 2021 pour améliorer la coordination entre les acteurs de...
Créés en 2021 pour améliorer la coordination entre les acteurs de...
Corps de la contribution
Nommée par le juge des tutelles, l’association tutélaire doit assurer...
Nommée par le juge des tutelles, l’association tutélaire doit assurer...
Corps de la contribution
Certaines petites communes rurales ont des difficultés budgétaires et...
Certaines petites communes rurales ont des difficultés budgétaires et...
Corps de la contribution
L'argent public doit être employé pour le bien du public, pour...
L'argent public doit être employé pour le bien du public, pour...
Corps de la contribution
Il s ' agit de déterminer quels sont les montants dépensés par l 'Etat...
Il s ' agit de déterminer quels sont les montants dépensés par l 'Etat...
Corps de la contribution
Selon les chiffres de l’association Maisons Paysannes de France, le...
Selon les chiffres de l’association Maisons Paysannes de France, le...
Corps de la contribution
Examiner comment les collectivités (département, intercommunalités)...
Examiner comment les collectivités (département, intercommunalités)...
Corps de la contribution
Objet : Demande d’évaluation du coût réel des pesticides en France
...
Objet : Demande d’évaluation du coût réel des pesticides en France
...
Corps de la contribution
Bonjour ,
Bonjour ,
la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères à...
Corps de la contribution
La fonction publique hospitalière a largement bénéficié de...
La fonction publique hospitalière a largement bénéficié de...
Corps de la contribution
Équipement électromagnétique d'une voie autoroutière destiné à...
Équipement électromagnétique d'une voie autoroutière destiné à...
Corps de la contribution
Alors que la réforme de la haute fonction publique a été présenté comme...
Alors que la réforme de la haute fonction publique a été présenté comme...
Corps de la contribution
Il me semble souhaitable de contrôler les laboratoires de biologie...
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