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Corps de la contribution
Certaines résidences privées pour étudiants obligent les étudiants à...
Certaines résidences privées pour étudiants obligent les étudiants à...
Corps de la contribution
Le concordat (« Régime spécifique des cultes") est un élément du régime...
Le concordat (« Régime spécifique des cultes") est un élément du régime...
Corps de la contribution
Dans le cadre de projets de mise en compatibilité de plui ou de...
Dans le cadre de projets de mise en compatibilité de plui ou de...
Corps de la contribution
L'argent public doit être employé pour le bien du public, pour...
L'argent public doit être employé pour le bien du public, pour...
Corps de la contribution
Il est pratiquement impossible de connaître précisément la...
Il est pratiquement impossible de connaître précisément la...
Réformes sociales Chômage, RSA, Allocations familiales.
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Ma proposition est :
Ma proposition est :
Tout ceux qui sont reconnu à la MDPH et qui ont...
Corps de la contribution
J’attire votre attention sur la situation des fonds de dotation (FDD)....
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Corps de la contribution
Evaluer les coûts (directs et évités potentielss) de la sédentarité...
Evaluer les coûts (directs et évités potentielss) de la sédentarité...
Corps de la contribution
Financement des indemnités de l'assemblée nationale et du Sénat
Financement des indemnités de l'assemblée nationale et du Sénat
Corps de la contribution
La privatisation des autoroutes françaises date du début des années...
La privatisation des autoroutes françaises date du début des années...
Corps de la contribution
Les infrastructures des ports de plaisance arrivent en fin de vie. Il...
Les infrastructures des ports de plaisance arrivent en fin de vie. Il...
Corps de la contribution
Objet : Signalement d’un manque de transparence dans le traitement des...
Objet : Signalement d’un manque de transparence dans le traitement des...
Corps de la contribution
Environ 10% des salariés du privé travaille dans le secteur associatif....
Environ 10% des salariés du privé travaille dans le secteur associatif....
Corps de la contribution
L'aide publique aux organisations privées non lucratives connait une...
L'aide publique aux organisations privées non lucratives connait une...
Corps de la contribution
Proposer aux bénéficiaires du capital deces de faire un don d'une...
Proposer aux bénéficiaires du capital deces de faire un don d'une...
Corps de la contribution
L’Etat rétrocède aux communes et à leurs groupements, ainsi qu’aux...
L’Etat rétrocède aux communes et à leurs groupements, ainsi qu’aux...
Corps de la contribution
Les mineurs non accompagnés (MNA), relevant de la protection de...
Les mineurs non accompagnés (MNA), relevant de la protection de...
Corps de la contribution
Je m'interroge sur la pertinence de la construction de cette passerelle...
Je m'interroge sur la pertinence de la construction de cette passerelle...
Corps de la contribution
en violation de l'article 18 de la loi n° 20014-896 du 15 août 2014, de...
en violation de l'article 18 de la loi n° 20014-896 du 15 août 2014, de...
Corps de la contribution
Diminuer le nombre de députés et sénateurs, diminuer les allocations...
Diminuer le nombre de députés et sénateurs, diminuer les allocations...
