2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
La loi impose la réduction du volume de déchets dit non recyclables....
La loi impose la réduction du volume de déchets dit non recyclables....
Corps de la contribution
Depuis plus de 10 ans, la direction des achats de l'État conduit une...
Depuis plus de 10 ans, la direction des achats de l'État conduit une...
Corps de la contribution
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
Corps de la contribution
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
Corps de la contribution
Sur les feuilles de paie des fonctionnaires apparaissent deux lignes...
Sur les feuilles de paie des fonctionnaires apparaissent deux lignes...
Corps de la contribution
Je souhaite que les associations culturelles de La Réunion qui...
Je souhaite que les associations culturelles de La Réunion qui...
Corps de la contribution
États ou territoires liés à la France par une convention bilatérale
États ou territoires liés à la France par une convention bilatérale
Corps de la contribution
Nous trouvons inadmissible que le tronçon de 8 km de la ligne 15 Est de...
Nous trouvons inadmissible que le tronçon de 8 km de la ligne 15 Est de...
Corps de la contribution
Le système d’attribution des logements sociaux à Paris reste opaque. Il...
Le système d’attribution des logements sociaux à Paris reste opaque. Il...
Corps de la contribution
Les SCI ont permis dans les années 1980-2000, le maintien...
Les SCI ont permis dans les années 1980-2000, le maintien...
Corps de la contribution
Évaluation loi agec et gaspillage alimentaire dans les ct...
Évaluation loi agec et gaspillage alimentaire dans les ct...
Corps de la contribution
Evaluer le gain financier en frais médicaux liés aux objectifs des...
Evaluer le gain financier en frais médicaux liés aux objectifs des...
Corps de la contribution
Trop de CSG pour les femmes seules, divorcées ou veuves qui ont une...
Trop de CSG pour les femmes seules, divorcées ou veuves qui ont une...
Corps de la contribution
Évaluer le coût pour la nation du thermalisme pris en charge par la...
Évaluer le coût pour la nation du thermalisme pris en charge par la...
Corps de la contribution
Le système de financement de la santé s'appuie toujours plus sur les...
Le système de financement de la santé s'appuie toujours plus sur les...
Corps de la contribution
Les Conseils de prud’hommes (CPH), censés apporter une justice rapide...
Les Conseils de prud’hommes (CPH), censés apporter une justice rapide...
Corps de la contribution
Si le droit de manifester est constitutionnel, il est rarement fait...
Si le droit de manifester est constitutionnel, il est rarement fait...
Corps de la contribution
Renforcer l’application effective et équitable des mesures...
Renforcer l’application effective et équitable des mesures...
Corps de la contribution
Comment les start-up qui démarrent leur activité sur la base des...
Comment les start-up qui démarrent leur activité sur la base des...
Corps de la contribution
Cette contribution vise à demander SOLENNELLEMENT une simplification...
Cette contribution vise à demander SOLENNELLEMENT une simplification...
