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Corps de la contribution
la navigation sur la plateforme citoyenne est très perfectible. ...
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Corps de la contribution
Le financement est majoritairement sur fonds publics pour les...
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Corps de la contribution
Nous connaissons à présent, à travers la publication récente d'études...
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Corps de la contribution
Le système français de retraite par répartition repose sur un pacte de...
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Corps de la contribution
Il n'existe aucune étude statistique en France sur le nombre de...
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Corps de la contribution
Selon la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 (précise par la Circulaire...
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Corps de la contribution
Le corps des attachés d’administration de l’État constitue aujourd’hui...
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Corps de la contribution
Il faut évaluer ce que coûtera l’assèchement en amont des sources...
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Corps de la contribution
Objet de la contribution
Objet de la contribution
Je souhaite attirer l’attention de la Cour...
Corps de la contribution
Rebonjour,
Rebonjour,
Pardon si, avec la fabrique citoyenne, j'en profite pour...
Corps de la contribution
Par la présente, je souhaite porter à votre attention des faits qui me...
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Corps de la contribution
Je souhaite proposer à la Cour des comptes un contrôle portant sur les...
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Corps de la contribution
Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont représenté un...
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Corps de la contribution
Les aides sociales incitent-t-elles les bénéficiaires à l'effort pour...
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Corps de la contribution
L’Allocation personnalisée d’autonomie (APA) est un dispositif majeur...
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Corps de la contribution
Thème: Évaluation de l’efficacité des dispositifs de détection de la...
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Corps de la contribution
Beaucoup d'associations sont financées par les budgets de l'état sous...
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Corps de la contribution
L’article 79 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2006...
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Corps de la contribution
Réalisation d'une évaluation nationale des dispositifs de Crédit...
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Corps de la contribution
Alignement sur la formation des étrangers.
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