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Rapport, bilan, fonctionnement
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L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa...
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La cantine scolaire est, pour des millions de familles françaises, une...
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La société Ile Recycle (Brézillon) exploite depuis un an un "écocentre"...
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Conséquences Environnementales des Data Centers dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille
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Alors que les quartiers Nords sont soumis à des pollutions dépassant...
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Corps de la contribution
Merci de ne pas prendre en compte la proposition, si un rapport complet...
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Nous souhaitons l'autonomie alimentaire en Guadeloupe, cependant 95%...
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Corps de la contribution
Je souhaite proposer un contrôle concernant les aides exceptionnelles...
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La Région Auvergne-Rhône-Alpes a accordé un financement de 26 millions...
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Corps de la contribution
Vérifier efficacité des niches fiscales et voir ce qui aurait pu être...
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Corps de la contribution
Quel est le coût de ce service pour les saumurois ; entre achat,...
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Corps de la contribution
La taxe de séjour représente une ressource fiscale non négligeable pour...
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Corps de la contribution
Il serait opportun de s interesser à la gestion du réseau routier en...
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Corps de la contribution
Je souhaiterai que soit examiner, ce que je considère comme un abus , ...
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L’IEDOM propose actuellement des postes ainsi que des avantages en...
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La commune de Jouarre, à travers ses hameaux de Courcelles sous Jouarre...
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Suppression de la Taxe GEMAPI dans une commune non inondable
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La ville de Montreuil figure dans la liste des 40 premières villes de...
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Je souhaite proposer à la Cour des comptes un contrôle portant sur les...
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Le scandale du massacre administratif des chamois du Doubs
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