2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
159 propositions
Nouvelle propositionFiltrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Organisme hybride fortement en cadré par l'État et malgré son statut...
Organisme hybride fortement en cadré par l'État et malgré son statut...
Corps de la contribution
Le Parc naturel régional de la Martinique (PNRM) est depuis sa création...
Le Parc naturel régional de la Martinique (PNRM) est depuis sa création...
Corps de la contribution
Contrôler sérieusement, pas à pas, la qualité des travaux réalisés par...
Contrôler sérieusement, pas à pas, la qualité des travaux réalisés par...
Corps de la contribution
Sans doute d'abord via la MRPIE (DRFIP-PACA), éclaircir pourquoi le...
Sans doute d'abord via la MRPIE (DRFIP-PACA), éclaircir pourquoi le...
Corps de la contribution
La taxe de séjour représente une ressource fiscale non négligeable pour...
La taxe de séjour représente une ressource fiscale non négligeable pour...
Corps de la contribution
Le tissu associatif réunionnais est devenu l'opérateur de référence,...
Le tissu associatif réunionnais est devenu l'opérateur de référence,...
Corps de la contribution
Au sein de la Métropole AMP, une direction est amenée à émettre un avis...
Au sein de la Métropole AMP, une direction est amenée à émettre un avis...
Corps de la contribution
La Polynésie française consacre chaque année des enveloppes...
La Polynésie française consacre chaque année des enveloppes...
Corps de la contribution
Bonjour, à la communauté d'agglomération Pays basque nous voyons des...
Bonjour, à la communauté d'agglomération Pays basque nous voyons des...
Corps de la contribution
Chaque année et début 2026 encore, un budget transport prévisionnel est...
Chaque année et début 2026 encore, un budget transport prévisionnel est...
Corps de la contribution
Le syndicat mixte, Routes de Guadeloupe a été créé en 2007 à...
Le syndicat mixte, Routes de Guadeloupe a été créé en 2007 à...
Corps de la contribution
Ces outils d'aménagement sont nécessaires à la mise en œuvre des...
Ces outils d'aménagement sont nécessaires à la mise en œuvre des...
Corps de la contribution
Les Machines de l’île, à Nantes, sont un établissement à vocation...
Les Machines de l’île, à Nantes, sont un établissement à vocation...
Corps de la contribution
Je souhaite attirer l’attention de la Cour des comptes sur la nécessité...
Je souhaite attirer l’attention de la Cour des comptes sur la nécessité...
Corps de la contribution
S'assurer que les financements alloués aux ESMS contribuent à la...
S'assurer que les financements alloués aux ESMS contribuent à la...
Corps de la contribution
Le syndicat est dénommé : Syndicat Mixte du bassin aval du Petit Morin...
Le syndicat est dénommé : Syndicat Mixte du bassin aval du Petit Morin...
Corps de la contribution
Il conviendrait de vérifier les délimitations de la zone foncière...
Il conviendrait de vérifier les délimitations de la zone foncière...
Corps de la contribution
Monsieur le Président bonjour,
Monsieur le Président bonjour,
J’ai pris connaissance, le 10 avril...
Corps de la contribution
Aéroport civil et industriel, de transport commercial, de transports...
Aéroport civil et industriel, de transport commercial, de transports...
Corps de la contribution
FRUP réputée, je ne sais pas si la Fondation du Patrimoine d'Occitanie...
FRUP réputée, je ne sais pas si la Fondation du Patrimoine d'Occitanie...
