Certaines des ressources suivies ne sont pas publiques.
Dans le cadre du débat récurrent sur une éventuelle réforme de la...
... ECOLOGIE - budget --> créer un Budget Annexe ECOLOGIE , afin...
Trois questions préalables :
- sur 10 ans comment a évolué le nombre de...
Un guichet unique devrait être mis en place pour les aides (soins,...
Dans mes activités de commissaire enquêteur, je suis très impressionné...
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
analyser l'efficacité du service paie de l'éducation nationale. Il...
Le trafic sur la ligne E par exemple, est toujours perturbé et les...
Force est de constater l'opacité des dépenses de nos députés,...
Chaque année les préfectures lancent les consultations publiques...
Le moyen le plus simple consiste à permettre une densification en...
Objet : Évaluer l’efficacité des financements publics dédiés à la...
Face aux changements de l’électorat dont les opinions sont de plus en...
Ce contrôle parait indispensable surtout lorsque l'on constate la...
Quel est le coût des aides et subventions de l'État envers les...
La moindre somme ou le moindre avantage en nature concernant les...
Conformité de l'utilisation des fonds au regard des objectifs...
La loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Je propose que la Cour des comptes se penche sur la gestion des déchets...