Certaines des ressources suivies ne sont pas publiques.
Le fait que les voies qui doivent être empruntées pour se rendre dans...
Le Groupe SACPA est un groupe privé qui signe de nombreuses délégations...
La région Ile de France a fait le choix depuis 2019 de financer en...
Les administrations ,les députés mettent en place des dispositifs...
La commune d’École Valentin (doubs) annonce lors de chaque conseil...
Je m'interroge sur le bien-fondé des nouvelles créations d'autoroutes...
Madame, Monsieur,
Je soumets à votre analyse la proposition suivante...
A l'hôtel de la région Rhône-Alpes, un étage serait surnommé "l'étage...
Nombreux mécontentements de la population quant au mauvais...
Délimitations de zone de freinage a l'entrer des agglomérations ce qui...
La taxe foncière est très élevée en Guadeloupe, beaucoup plus que dans...
Écart des exonérations fiscales lors d'un héritage entre frères et...
Les communes, départements et régions disposent de la compétence...
La loi de croissance verte a rendu obligatoire l’isolation en cas de...
Contrôles sur l'utilisation des véhicules de service - Carnets de bord...
ces milliers de sites mobilisent des milliers de personnes pour les...
L'Île-de-France est une région réputée pour les difficultés d'accès au...
Nous sommes tous au courant des problèmes liés aux prisons en France....
L’application partielle de la Directive Européenne 2002/49/CE portant...