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la rénovation énergétique des bâtiments en France est un axe majeur de la politique publique...
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Pourquoi ouvrir à des fonds de pensions à des actionnaires souvent étrangers et de les enrichir...
Non retenue
L'association CCPO représentant les contribuables du Pays des Olonnes demande le controle par la...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
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La cité internationale de la gastronomie semble avoir nécessité des investissements importants....
Non retenue
V a. Lorsqu’une entité institutionnelle lance un programme d’aménagement, de construction ou...
Non retenue
Depuis 2014, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et...
En cours d'évaluation
Si les conclusions de la CC.avaient l'obligation d'être d'être publiées dans tous les médias avec...
Retenue
Mon sujet est une problématique nationale, même si la santé publique en France est divisée dans...
Non retenue
Mesdames, Messieurs bonjour,Merci de bien vouloir vous pencher sur la thématique des associations...
Non retenue
Le 11 février 2005, a été promulguée la loi n° 2005‑102 dont l’article 47 prévoit que les...
En cours d'évaluation
Problématique nationale : Efficacité des budgets engagés en matière d'action sociale sur une...
Non retenue
Etat des moyens de contrôle des aides sociales et propositions éventuelles de réformes des moyens...
Non retenue
L'enjeu environnemental d'amélioration des performances énergétiques des logement est aujourd'hui...
Non retenue
En raison d'une baisse d'activité, nombre de bureaux de poste réduisent leurs heures d'ouverture...
Non retenue
Les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) sont une voie de l'enseignement supérieur...
Non retenue
Ceci est une question nationale impactante car l’état des lieux actuel détourne les français du...
Non retenue
Les Nouvelles Calédoniennes auraient touché plus de 630 000 € du Ministère de la Culture français...
Non retenue
En janvier 2020, 4 communautés de communes du Jura (JuraSud, Région des Lacs, Petite Montagne et...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...