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Corps de la contribution
Il est temps de réfléchir à un modèle d’Ehpad pour qu’il soit avant...
Corps de la contribution
Le prélèvement à la source porte déjà en lui les germes de l'imposition...
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Corps de la contribution
L’application partielle de la Directive Européenne 2002/49/CE portant...
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Corps de la contribution
Évaluer l’intérêt des infrastructures sur le réseau secondaire routier....
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Corps de la contribution
146760 poids, 146760 mesures ?
146760 poids, 146760 mesures ?
L'exemple de justification d'une...
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La loi pacte (2019) a mis en place le guichet unique (GU) destiné à...
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Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Comme la consultation de mon dossier médical...
Corps de la contribution
Avec le développement des appareils numériques au quotidien (téléphones...
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Corps de la contribution
2024 correspond à la dernière annuité du versement de la soulte par la...
2024 correspond à la dernière annuité du versement de la soulte par la...
Corps de la contribution
A intervalles réguliers depuis des dizaines d'années les gouvernements...
Corps de la contribution
Les régies sont un mode de gestion très utilisés par les collectivités...
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Corps de la contribution
Dans la Commune de CAMPAGNAC (12560) , le hameau de SAINT URBAIN,...
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Corps de la contribution
Ce contrôle parait indispensable surtout lorsque l'on constate la...
Ce contrôle parait indispensable surtout lorsque l'on constate la...
Corps de la contribution
" L’évaluation environnementale (AE) sert à éclairer sur des enjeux...
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Corps de la contribution
Les ports de plaisances, qu'ils soient maritimes ou fluviaux, ont été...
Les ports de plaisances, qu'ils soient maritimes ou fluviaux, ont été...
Corps de la contribution
Il serait important de voir comment sont réalisés et approuvés les...
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Corps de la contribution
Les charges du service public pour Le Tréport, Fécamp, Courseulles, St...
Les charges du service public pour Le Tréport, Fécamp, Courseulles, St...
Corps de la contribution
Bonjour. Ne serait-il pas judicieux de continuer la reforme des...
Bonjour. Ne serait-il pas judicieux de continuer la reforme des...
Corps de la contribution
Pour renforcer la cybersécurité des administrations publiques...
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Corps de la contribution
Une étude qui pourrait faire état de la situation de l’enseignement...
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