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Corps de la contribution
Comme chacun le sait cette taxe :
• Est Additionnelle, elle vient en...
Comme chacun le sait cette taxe :
• Est Additionnelle, elle vient en...
Corps de la contribution
Les dépenses d'acquisition d'un bien immobilier pèsent souvent fort...
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Corps de la contribution
Mon expérience de la gestion des retraites par la CARSAT du Puy de Dôme...
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Corps de la contribution
Bilan d'activité 2018-2023 et cout global complet de la collectivité
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Corps de la contribution
Pour beaucoup d’handicapés mentaux et physique, il n’y a pas de places...
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Corps de la contribution
De très nombreux réseaux d'assainissement des eaux usées drainent des...
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Corps de la contribution
Bonjour,
Un projet d’implantation d’une unité de conversion de nickel...
Bonjour,
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Corps de la contribution
Quel est le coût annuel, sur les 10 dernières années, de la...
Quel est le coût annuel, sur les 10 dernières années, de la...
Corps de la contribution
Le ministère a décidé de vendre ses centres de vacances de ses...
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Corps de la contribution
Evaluer l'efficacité financière de plusieurs dispositifs mis en oeuvre...
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Corps de la contribution
Depuis plusieurs années les consulats français délèguent la gestion des...
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Corps de la contribution
Qui finance les violences sournoises (surveillance injustifiée,...
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Corps de la contribution
Il serait opportun de réaliser un contrôle sur l'intercommunalité...
Corps de la contribution
Au vu des restrictions budgétaires à venir, est-il justifié de taxer...
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Corps de la contribution
L'abattoir d'Oloron est en difficulté et renfloué par des avances de...
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Corps de la contribution
PFR, prime de rendement, prime de performance collective, RIFSEEP......
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Corps de la contribution
À l'heure ou l'état, cherche des revenus supplémentaires, au moment où...
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Corps de la contribution
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
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Corps de la contribution
L'intérêt de l'étude de la Cour des Comptes viendrait se pencher tout...
Corps de la contribution
L’application partielle de la Directive Européenne 2002/49/CE portant...
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