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Les infrastructures portuaires de plaisance qui ont été aménagées dans...
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Qui a un droit de regard sur les budgets des fédérations sportives,? A...
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Merci d'avoir fait un rapport sur l'OFB, et en particulier l'exemple...
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La question des frais de justice a fait l'objet d'un rapport par la...
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Les subventions versées aux associations par les collectivités locales...
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Je souhaite porter à votre attention des faits graves de corruption...
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Depuis le 24 juin 2023, le tram T10 relie Antony (Croix de Berny) à...
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En 2024, l'Etat aurait consacré 38 millions d'euros à l'arrachage des...
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Objet : Vérifier l’efficacité des subventions publiques allouées aux...
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Un exemple édifiant les mdph existent depuis 2005…celle du 92 n’a...
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A l'heure des économies, et pour harmoniser la protection sociale des...
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L'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, ANDRA, a un...
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Corps de la contribution
Évaluer l’impact et la mise en œuvre de corrections issues des rapports...
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La France a de nouveau été condamnée par la justice européenne pour des...
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Trouver un moyen de contrôler le versement d'indemnités à des élus...
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La possibilité d'un suivi annuel pour les Rqth en complémentarité de...
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L'errance animale représente un véritable problème à Mayotte comme dans...
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Il est vrai que de grands efforts ont été faits pour les handicapés...
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Comité paritaire en Santé mentale :
Vers une...
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Attribution des marchés mairie de Boissezon.
Attribution des marchés de...
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