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Corps de la contribution
Les différentes vagues de décentralisation se sont accompagnées d'une...
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Corps de la contribution
La facture d'eau payée par le consommateur final sur l'île d'Oléron...
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Corps de la contribution
La question des frais de justice a fait l'objet d'un rapport par la...
La question des frais de justice a fait l'objet d'un rapport par la...
Corps de la contribution
Il faut absolument retirer le droit de vote en AG à ceux qui ne sont...
Il faut absolument retirer le droit de vote en AG à ceux qui ne sont...
Corps de la contribution
Bonjour,
J’avais pris des places pour les Jeux olympiques, mais un...
Bonjour,
J’avais pris des places pour les Jeux olympiques, mais un...
Corps de la contribution
La CNIL reçoit chaque année plus de 20 millions d’euro de budget (26...
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Corps de la contribution
Députés-Sénateurs
Députés-Sénateurs
Corps de la contribution
L'ignorance des lois et le sentiment d'impunité nourrit de la colère de...
L'ignorance des lois et le sentiment d'impunité nourrit de la colère de...
Corps de la contribution
Psychiatre retraité mais exerçant toujours des fonctions d'expert au...
Psychiatre retraité mais exerçant toujours des fonctions d'expert au...
Corps de la contribution
Connaître le montant des investissements dédiés annuellement à...
Connaître le montant des investissements dédiés annuellement à...
Corps de la contribution
La moindre somme ou le moindre avantage en nature concernant les...
La moindre somme ou le moindre avantage en nature concernant les...
Corps de la contribution
Il faudrait renover nos immeubles afin que ces derniers résistent bien...
Corps de la contribution
Soutien opaque de la Communauté d’Agglomération «Lannion-Trégor...
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Corps de la contribution
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Corps de la contribution
Ce contrôle parait indispensable surtout lorsque l'on constate la...
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Corps de la contribution
Au fil des ans, il s'avère que le contrôle de légalité ne fait pas le...
Au fil des ans, il s'avère que le contrôle de légalité ne fait pas le...
Corps de la contribution
Les infrastructures portuaires de plaisance qui ont été aménagées dans...
Les infrastructures portuaires de plaisance qui ont été aménagées dans...
Corps de la contribution
Evaluer la politique de protection de l'enfance au travers du travail...
Evaluer la politique de protection de l'enfance au travers du travail...
Corps de la contribution
Les petits ruisseaux faisant les grandes Rivières, nous voyons en...
Les petits ruisseaux faisant les grandes Rivières, nous voyons en...
Corps de la contribution
Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
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