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Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Je vous saisis en tant que citoyen soucieux de la...
Corps de la contribution
La chambre doit contrôler ces structures que personne ne va jamais...
La chambre doit contrôler ces structures que personne ne va jamais...
Corps de la contribution
1 Nomenclature des ALD
2 Les dépenses assurées par la sécurité sociale...
1 Nomenclature des ALD
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Corps de la contribution
Le Fort d'Entrecasteaux, monument historique classé en 1969, a fait...
Le Fort d'Entrecasteaux, monument historique classé en 1969, a fait...
Corps de la contribution
On rappellera que l’espace public est un lieu privilégié de...
On rappellera que l’espace public est un lieu privilégié de...
Corps de la contribution
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
infrastructure , travaux publics, foncier agricole
Corps de la contribution
Dans un contexte de recherche d'économies et de réformes successives de...
Dans un contexte de recherche d'économies et de réformes successives de...
Corps de la contribution
La Gendarmerie nationale est rattachée organiquement et budgétairement...
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Corps de la contribution
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
Corps de la contribution
Le décret 60-58 du 11 juillet 1960 fixe le régime de sécurité sociale...
Le décret 60-58 du 11 juillet 1960 fixe le régime de sécurité sociale...
Corps de la contribution
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
Handicap : Fusion d’établissements dans le médico-social : Obligations de moyens ou de résultats?
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Ces dernières années, la tendance est à la fusion d’établissements dans...
Ces dernières années, la tendance est à la fusion d’établissements dans...
Corps de la contribution
Le cout de la gestion de l'eau potable (épuration, rendre potable,...
Le cout de la gestion de l'eau potable (épuration, rendre potable,...
Corps de la contribution
Chaque zone de sources devrait être "sous haute protection" de qualité...
Chaque zone de sources devrait être "sous haute protection" de qualité...
Corps de la contribution
Quelles seraient les économies possibles en permettant à la fonction...
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Corps de la contribution
Le ministère de la culture et son personnel , alors qu'il est bien...
Le ministère de la culture et son personnel , alors qu'il est bien...
Corps de la contribution
Évaluer l’efficacité de l’INPI plate-forme nationale des formalités...
Évaluer l’efficacité de l’INPI plate-forme nationale des formalités...
Corps de la contribution
Groupe france tv et la pluralité
Groupe france tv et la pluralité
Corps de la contribution
Renforcer l’application effective et équitable des mesures...
Renforcer l’application effective et équitable des mesures...
Corps de la contribution
Au moment où l’état français cherche à réduire ses dépenses, le budget...
Au moment où l’état français cherche à réduire ses dépenses, le budget...
