2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsÉvaluer le coût des ARS ainsi que leur efficacité.
y a-t-il un contrôle des augmentations de salaire la dernière année...
Les violences de 2024 ont révélé le rôle important de certaines...
Dans un but de transparence, chaque aide versée par un organisme public...
La ville de Paris distribue tous les ans entre 130 et 180 M de...
Contexte
La Fédération Française de Football Américain (FFFA) est...
Coordination des travaux de voirie des collectivités territoriales
Il...
Madame, Monsieur,
Je souhaite attirer votre attention sur la gestion...
La décision de fermeture de ce centre menace la cohérence de l’offre de...
La mutualisation métropolitain opérée pour permettre aux communes...
L’Etat et les Collectivités territoriales représentent une puissance...
Lorsqu’un juge fixe une prestation compensatoire sous forme de capital...
Vacances adaptées handicap ( psychique, moteur…) : mode d’emploi!
Chaque établissement public foncier établit son plan pluriannuel d...
Il me semble souhaitable de contrôler les laboratoires de biologie...
Certains élus cumulent plusieurs mandats (députés, maire, président ...
Pour exemple, l'Ecole nationale supérieure d'Architecture de Lyon...
Effectuer un contrôle des subventions accordées aux sociétés de chasse...
Il serait intéressant d'enquêter sur le programme de mobilité...
Objet : Demande d’évaluation des aides publiques aux aéroports...