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En Guadeloupe, l’eau est un droit ! Coupures non-stop, des communes à...
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Le FGAO a pour objectif d’indemniser les victimes d’accidents...
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Corps de la contribution
Sans doute d'abord via la MRPIE (DRFIP-PACA), éclaircir pourquoi le...
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Corps de la contribution
Les délégations d’attribution d’action aux différentes strates des...
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Corps de la contribution
Le dégrèvement de taxe foncière en faveur des personnes âgées : un...
Le dégrèvement de taxe foncière en faveur des personnes âgées : un...
Corps de la contribution
Que ce soit en matière d'expérimentation, d'élevage, de loisirs, dans...
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Corps de la contribution
Merci de ne pas prendre en compte cette proposition, si un rapport...
Merci de ne pas prendre en compte cette proposition, si un rapport...
Corps de la contribution
Les établissements privés d'enseignement supérieur sont de plus en plus...
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Corps de la contribution
Efficience
Efficience
Corps de la contribution
Aéroport civil et industriel, de transport commercial, de transports...
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Corps de la contribution
Cette mission d’audit a pour objet d’examiner le coût et les modalités...
Cette mission d’audit a pour objet d’examiner le coût et les modalités...
Corps de la contribution
Imposer un casier judiciaire vierge pour tout mandat électroral.
Imposer un casier judiciaire vierge pour tout mandat électroral.
Corps de la contribution
Bilan de la politique d'implication des familles dans la prise en...
Bilan de la politique d'implication des familles dans la prise en...
Corps de la contribution
La loi impose aux grandes collectivités de rendre leur action lisible...
La loi impose aux grandes collectivités de rendre leur action lisible...
Corps de la contribution
Rapport, bilan, fonctionnement
Rapport, bilan, fonctionnement
Corps de la contribution
Madame, Monsieur,
Madame, Monsieur,
Nature de la proposition :
Proposition d'un thème...
Proposition d'un thème...
Corps de la contribution
Beaucoup d’administration d’état ou territoriale sont obligés de passer...
Beaucoup d’administration d’état ou territoriale sont obligés de passer...
Corps de la contribution
La Cour des comptes a publié en juin 2023 un rapport sur les 211...
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Corps de la contribution
gestion des subventions reçues par les bailleurs sociaux, le parc...
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Corps de la contribution
La commande publique pèse entre 170 et 400 milliards d'euros par an en...
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