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L'action de la CdC dans le d:maine du logement consiste principalement :- A promouvoir le...
En cours d'évaluation
Bilan du PEI en Corse et articulation avec le PTIC qui prend le relais.Feuille de route et...
Non retenue
L'époque incite à créer des cagnottes pour tout et n'importe quoi. Certaines associations...
Non retenue
Sur quelles données chiffrées et analyses scientifiques le ministère de l'Intérieur se base-t-il...
En cours d'évaluation
Avec 15 millions de fumeurs, près de 75000 morts attribuées à la cigarette et des prix de vente...
Non retenue
Depuis plusieurs années, la ville de Nîmes a délégué une partie de ses missions de service public...
Non retenue
Il est enfin temps de contrôler toutes les associations qui recevant des dons de particulier mais...
Non retenue
L'administration française évoque souvent son souci de simplifier la vie administrative de ses...
Non retenue
Nous proposons une étude sur le coût réel de la transition énergétique, entre investissements...
Non retenue
Pourquoi des OQTF peuvent encore assassiner des professeurs sur le territoire national. L'Etat...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le fonctionnement de la direction des AGS laisse apparaitre un...
Non retenue
L'entreprise en question travaille depuis l'élection du nouveau maire de la ville de Triel sur...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
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Non retenue
En janvier 2020, le Conseil d’administration de l’Agence française de développement (AFD) a...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
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En cours d'évaluation
Septembre 2023 département 21 :Extraits de presse (vitisphere / le bien...
Non retenue
La Poste, service public, n'existe plus.Les dysfonctionnements sont permanents, sans...
Non retenue
Comment l'Etat concilie-t-il ses objectifs de zéro artificialisation des sols, de préservation de...
Non retenue
À la Chambre Régionale des Comptes,Monsieur le Président,Le Vendredi 19 Octobre 2018, la CCPHVA a...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Mon sujet...
