2025 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1006 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsL’expertise de Justice, élément fondamental de la procédure de Justice,...
Le prix de revient de l'électricité par les différents producteurs et...
Si l'on examine l'arrêté récent du 26 août 2025 établissant la nouvelle...
La mairie de Saint Satur (Cher) a lancé un projet visant à aménager...
Ce dispositif qui joue un rôle essentiel dans la transmission des...
Inscrire dans la Constitution l'obligation pour les Gouvernements de...
Cette part est considérable : En Occitanie, les agriculteurs payent...
• Déficits Agricoles :
Les déficits des Sociétés à l’IS sont...
Depuis plus de 10 ans, la direction des achats de l'État conduit une...
Combien coûtent aux contribuables toutes les cérémonies municipales,...
Récemment RTE a été obligé d'érêter la production d'ENR car le...
Je suggère une évaluation de la réforme de la haute fonction publique...
Evolution annuelle des recettes du domaine publique et privée mises en...
Évaluation de la fraude aux actes de soins sur les comptes des...
Ces observatoires visent à surveiller les prix, marges et revenus....
Le concordat (« Régime spécifique des cultes") est un élément du régime...
Madame, Monsieur,
Évaluer le coût des ARS ainsi que leur efficacité.
Contrôle de l'attribution et l'utilisation des fonds alloués et...
Au 31 décembre 2022, environ 381 000 enfants et adolescents bénéficient...