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Corps de la contribution
Les établissements médico-socio imposent aux usagers de s'absenter...
Les établissements médico-socio imposent aux usagers de s'absenter...
Corps de la contribution
Les CESER (Conseil économique, social et environnemental régional)...
Les CESER (Conseil économique, social et environnemental régional)...
Corps de la contribution
On parle très fréquemment des coûts des administrations publiques et de...
On parle très fréquemment des coûts des administrations publiques et de...
Corps de la contribution
Les aides publiques aux entreprises représentent selon le Sénat environ...
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Corps de la contribution
Les collectivités locales se vivent essentiellement comme des organes...
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Corps de la contribution
Faire un contrôle renforcé de l’usage et des conditions d’accès à l’ARS...
Faire un contrôle renforcé de l’usage et des conditions d’accès à l’ARS...
Corps de la contribution
Le Contrat Local de Santé (CLS) est un outil partenarial qui unit...
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Corps de la contribution
Ce sujet, qui engage des dépenses publiques, engloble plusieurs...
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Corps de la contribution
L’ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire régional est...
L’ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire régional est...
Corps de la contribution
Nonobstant le caractère parfaitement immoral parfaitement ignoble...
Nonobstant le caractère parfaitement immoral parfaitement ignoble...
Corps de la contribution
Coordination des travaux de voirie des collectivités territoriales
Il...
Coordination des travaux de voirie des collectivités territoriales
Il...
Corps de la contribution
Plus de de 100 000 ménages attendaient toujours un logement social...
Plus de de 100 000 ménages attendaient toujours un logement social...
Corps de la contribution
Aujourd’hui, de plus en plus de personnes se retrouvent exclues du...
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Corps de la contribution
La masse salariale, la productivité et le temps de travail effectif de...
La masse salariale, la productivité et le temps de travail effectif de...
Corps de la contribution
Nommée par le juge des tutelles, l’association tutélaire doit assurer...
Nommée par le juge des tutelles, l’association tutélaire doit assurer...
Corps de la contribution
Le régime des intermittents du spectacle, IMPORTANT ET UTILE au...
Le régime des intermittents du spectacle, IMPORTANT ET UTILE au...
Corps de la contribution
Revoir les conditions d'accès, éviter les cumuls dans une fratrie,...
Revoir les conditions d'accès, éviter les cumuls dans une fratrie,...
Corps de la contribution
A l'heure où la dette explose, où les jeunes ne trouvent pas de...
A l'heure où la dette explose, où les jeunes ne trouvent pas de...
Corps de la contribution
Il n'est pas normal que les autoentrepreneurs qui travaillent de chez...
Il n'est pas normal que les autoentrepreneurs qui travaillent de chez...
Corps de la contribution
Bien que la loi de 1905 pose le principe de non-financement des cultes,...
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