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Corps de la contribution
La mise en oeuvre est complexe. Les délais d'instruction,...
La mise en oeuvre est complexe. Les délais d'instruction,...
Corps de la contribution
Bonjour,
En Nouvelle-Calédonie, il serait bon que la Cour territoriale...
Bonjour,
En Nouvelle-Calédonie, il serait bon que la Cour territoriale...
Corps de la contribution
Comment est évaluée l’efficacité de la gestion des piscines publiques...
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Corps de la contribution
On rappellera que l’espace public est un lieu privilégié de...
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Corps de la contribution
La Cour des comptes, dans un rapport de décembre 2024 sur l'accès aux...
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Corps de la contribution
Les SPL et les contrats de concession, le régime de quasi-régie, le...
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Corps de la contribution
DES MILLIARDS D'EUROS D'AMENDES non perçus par l’État.
Depuis 52 ans,...
DES MILLIARDS D'EUROS D'AMENDES non perçus par l’État.
Depuis 52 ans,...
Corps de la contribution
Comment garantir que les dépenses d’études préalables des projets...
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Corps de la contribution
Ville et métropole de Metz
L'attribution des places en crèches est-elle...
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L'attribution des places en crèches est-elle...
Corps de la contribution
Combien la ville consacre aux espaces verts, à la préservation de la...
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Corps de la contribution
Depuis près de 10 ans, de nombreux départements comme celui de l'Ain...
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Corps de la contribution
La loi Grenelle II, a rendu obligatoire la surveillance de la qualité...
La loi Grenelle II, a rendu obligatoire la surveillance de la qualité...
Corps de la contribution
Les aides sociales sont multiples et leur gestion est complexe. Les...
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Corps de la contribution
Nonobstant le caractère parfaitement immoral parfaitement ignoble...
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Corps de la contribution
La montée des eaux est une certitude, plus une hypothèse. Certitude...
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Corps de la contribution
États ou territoires liés à la France par une convention bilatérale
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Corps de la contribution
Il est pratiquement impossible de connaître précisément la...
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Corps de la contribution
La lutte contre les violences intrafamiliales constitue un enjeu majeur...
La lutte contre les violences intrafamiliales constitue un enjeu majeur...
Corps de la contribution
Le nombre de PADHUE actuellement en poste en France est incertain....
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Corps de la contribution
Bonjour,
Pourriez vous rédiger un rapport actualisé sur les salaires et...
Bonjour,
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