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Corps de la contribution
Certains ordres départementaux des médecins imposent aux médecins...
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Corps de la contribution
Je souhaite que soit comparée l’aide financière accordée à...
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Corps de la contribution
La masse salariale, la productivité et le temps de travail effectif de...
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Corps de la contribution
En tant que petit employeur de saisonniers, je vois souvent ce...
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Corps de la contribution
J'habite un immeuble d'avant 1929, de 100 divisions de 1, 2, ou 3...
Corps de la contribution
IIl n’y a pas un jour sans que soit évoqué le millefeuille...
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Corps de la contribution
L'instruction de permis de construire considère le dimensionnement...
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Corps de la contribution
Depuis 15 ans nationalement des actions de suppression des ouvrages...
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Corps de la contribution
Synthèse critique sur les CPTS – Dossier lanceur d’alerte
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Introduction...
Corps de la contribution
De plus en plus de captages d’eau potable sont pollués et l’eau doit...
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Corps de la contribution
Redistribution des aides de l'état
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Corps de la contribution
La construction de gymnase fait bien trop souvent l'objet d'écueil et...
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Corps de la contribution
États ou territoires liés à la France par une convention bilatérale
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Corps de la contribution
Je souhaite attirer votre attention sur la réalité de l'occupation des...
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Corps de la contribution
Les aides sociales sont multiples et leur gestion est complexe. Les...
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Corps de la contribution
Le contrôle des subventions publiques attribuées aux syndicats alors...
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Corps de la contribution
Fusion des 3 chambres (sénat, assemblée, cese) : maximum : 300 élus...
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Corps de la contribution
De plus en plus de retraités américains viennent en France passer leur...
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Corps de la contribution
La contribution de « 2 € par habitant », est une obligation qui figure...
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Corps de la contribution
Comment garantir que les dépenses d’études préalables des projets...
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