2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1096 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Réalisation d'une évaluation nationale des peines alternatives à...
Réalisation d'une évaluation nationale des peines alternatives à...
Corps de la contribution
Il faudrait faire démarrer le délai de prescription pour les crimes et...
Il faudrait faire démarrer le délai de prescription pour les crimes et...
Corps de la contribution
En tant que citoyenne attachée aux principes républicains de liberté,...
En tant que citoyenne attachée aux principes républicains de liberté,...
Corps de la contribution
Contexte et enjeux
Contexte et enjeux
WART est aujourd’hui un acteur culturel majeur, à...
Corps de la contribution
La réglementation des locations de courte durée a été renforcée...
La réglementation des locations de courte durée a été renforcée...
Corps de la contribution
La France reste l’un des pays européens les plus touchés par le...
La France reste l’un des pays européens les plus touchés par le...
Corps de la contribution
Je souhaiterai que soit examiner, ce que je considère comme un abus , ...
Je souhaiterai que soit examiner, ce que je considère comme un abus , ...
Corps de la contribution
Comprendre si "l'optimisation fiscale" permet à des citoyens fortunés...
Comprendre si "l'optimisation fiscale" permet à des citoyens fortunés...
Corps de la contribution
En cette période de recherche de souveraineté nationale numérique je...
En cette période de recherche de souveraineté nationale numérique je...
Corps de la contribution
La disparition puis le meurtre récent d'une enfant dans le département...
La disparition puis le meurtre récent d'une enfant dans le département...
Corps de la contribution
Le service civique est présenté comme un dispositif favorisant...
Le service civique est présenté comme un dispositif favorisant...
Corps de la contribution
La suppression de la redevance audiovisuelle en 2022 et son...
La suppression de la redevance audiovisuelle en 2022 et son...
Corps de la contribution
La CPAM et les opérateurs de Tiers Payant (viamedis, almerys)...
La CPAM et les opérateurs de Tiers Payant (viamedis, almerys)...
Corps de la contribution
La politique publique du « Sport pour tous » vise à augmenter...
La politique publique du « Sport pour tous » vise à augmenter...
Corps de la contribution
Suite à la réforme de la police nationale, de nouvelles entités au...
Suite à la réforme de la police nationale, de nouvelles entités au...
Corps de la contribution
Contrôles des fonds publics aux associations d accompagnement du public
Contrôles des fonds publics aux associations d accompagnement du public
Corps de la contribution
En 2017 Monsieur Macron promettrait la diminution de 30% du nombre de...
En 2017 Monsieur Macron promettrait la diminution de 30% du nombre de...
Corps de la contribution
Sauf si déjà existant et datant de 5 ans maximum, je demande un rapport...
Sauf si déjà existant et datant de 5 ans maximum, je demande un rapport...
Corps de la contribution
Il n'existe aucune étude statistique en France sur le nombre de...
Il n'existe aucune étude statistique en France sur le nombre de...
Corps de la contribution
Chaque année, les collectivités financent des médiathèques, musées,...
Chaque année, les collectivités financent des médiathèques, musées,...
