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Les réserves financières des communes sont-elles gérées de manière...
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Suppression de la Taxe GEMAPI dans une commune non inondable
Suppression de la Taxe GEMAPI dans une commune non inondable
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La copropriété concerne environ 10 millions de logements en France,...
La copropriété concerne environ 10 millions de logements en France,...
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La formation des agents publics représente chaque année plusieurs...
La formation des agents publics représente chaque année plusieurs...
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Lutter contre la maltraitance, protéger les animaux sauvages, sauver...
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Bonjour
Ma question : il a été découvert dans le sous-sol de l'est de...
Bonjour
Ma question : il a été découvert dans le sous-sol de l'est de...
Corps de la contribution
l’Anses identifie des risques possibles pour les vapoteurs, notamment...
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La loi no2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des...
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la prise en charge de la santé psychique des jeunes est des plus...
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La Cour des comptes pourrait analyser les dépenses publiques engendrées...
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Quels montants de subventions ont été attribués a l'agriculture...
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La gestion financiere d'une commune rappel du rôle du DGS pour info aux nouveaux élus du mandat 2026
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explications en accompagnement du détail des comptes avec information...
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Je propose que la Cour des comptes et les chambres régionales et...
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Corps de la contribution
La France finance plusieurs institutions francophones (OIF, TV5 Monde,...
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Corps de la contribution
La Cour des comptes peut-elle examiner les modalités de collecte et...
La Cour des comptes peut-elle examiner les modalités de collecte et...
Corps de la contribution
Bonjour.
Bonjour.
Idem que la proposition pour St Barthélémy, mêmes questions,...
Corps de la contribution
Il faudrait faire démarrer le délai de prescription pour les crimes et...
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Les titres-restaurant constituent un dispositif ancien, très répandu et...
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Corps de la contribution
Aujourd’hui, les villes ont perdu une grande majorité de leur verdure....
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Corps de la contribution
Au moment des inondations y-a-t-il un ou des organismes qui tentent...
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