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Corps de la contribution
Pibrac est connue pour avoir une vie politique mouvementé, mais aussi,...
Pibrac est connue pour avoir une vie politique mouvementé, mais aussi,...
Corps de la contribution
Dans un contexte de forte contrainte budgétaire et de recherche de...
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Corps de la contribution
La présente proposition vise à solliciter l’ouverture d’une enquête...
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Corps de la contribution
Ne pas prendre en compte cette proposition, si un rapport/analyses, à...
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Corps de la contribution
L'avenir n'appartient pas aux autres mais à une capacité collective de...
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Corps de la contribution
La permanence des soins ambulatoires (PDSA) permet la prise en charge,...
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Corps de la contribution
Apres la commission d’enquête sur l’audiovisuel public, la gestion des...
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Corps de la contribution
Les maladies dites de civilisation arrivées progressivement avec l'ère...
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Corps de la contribution
Nombre d'heures travaillées dans les collectivités locales aux regards...
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Corps de la contribution
La France est l'un des pays européens avec le taux de détention...
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Corps de la contribution
Interdire le gaz fossile tout en continuant d'accepter la combustion...
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Corps de la contribution
Si la réserve parlementaire a été supprimée au niveau national en 2017,...
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Corps de la contribution
Les trajectoires de transition énergétique françaises évaluent...
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Corps de la contribution
Serait-il possible d'évaluer sur les 10 dernières années les effets et...
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Corps de la contribution
Évaluation du coût de la séparation ordonnateur/ comptable (notamment...
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Corps de la contribution
De nombreux cas de promotions par les organismes publics de fausses...
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Corps de la contribution
La France recense plus de 470 dépenses fiscales (niches fiscales)...
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Corps de la contribution
L’article 43 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 prévoit que lorsque...
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Corps de la contribution
Contrôle de l'utilisation des subventions allouées par les conseils...
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Corps de la contribution
Rapport sur la performance globale de la région, depuis 10 ans. Tous...
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