Certaines des ressources suivies ne sont pas publiques.
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
quel est l'impact des politiques et financements des Agences de l'eau sur les territoires ?
les...
les...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Le projet consiste à vérifier du bon usage de l'argent public par les administrations et de...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La Cour des Comptes ne doit plus élaborer ses rapports sans concertation! Exemple de ce qu'il ne...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Le cabinet de conseil Mac Kinsey semble avoir joué un rôle prépondérant dans la crise du covid...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Après avoir épuisé tous les recours pour obtenir la liste complète des bénéficiaires français du...
Proposition
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Dans le cadre de leur mission de versement de droits sociaux, les CAF calculent l’éligibilité et...
Proposition
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
La loi de finances 2023 prévoit dans son article 185 "Au plus tard le 30 juin 2023, le...
Proposition
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Les Gouvernements successifs de ces dernières décennies se targuent du "modèle social français";...
Proposition
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
En cours d'évaluation
Cette étude viserait à recenser le montant et les modalités de financement des syndicats de...
Proposition
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Que concerne mon sujet ?La problématique nationale de la déontologie dans la haute fonction...
Proposition
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Environs 30% des salariés en insertion passés par des SIAE sont en sortie positive (CDD 6 mois,...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Depuis 2017 des sommes considérables ont été affectées au développement de l'apprentissage. Pour...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le soutien et la reglemention des associations relevant de la loi...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
A l'heure où Mayotte souffre d'une pénurie d'eau potable qui préexiste depuis plus de 10 ans, il...
Proposition
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Monsieur le Président de la Cour des Comptes, Les subventions accordées aux établissements...
Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
L' objet de ce contrôle concerne la Chambre régionale des comptes ( Occitanie ) et le syndicat...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Les associations créées par la loi de 1901 peuvent percevoir pour certaines des subventions...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
J'invite la Cour à évaluer le coût et l'efficacité de la politique de gestion des supporters...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Evaluation du fonctionnement d'un organisme public régional, du respect de la légalité et de la...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Le coût des violences sexuelles sur mineurs est évalué par la Ciivise à quelques 10 Md d'euros...