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En cours d'évaluation
Bilan du PEI en Corse et articulation avec le PTIC qui prend le relais.Feuille de route et...
Non retenue
La proposition se déroule en plusieurs phases :-Evaluer les sommes d'argent dépensées pour...
Non retenue
E,n 2017 la Cour des Comptes avait rapporté que la flotte des douanes françaises générait un...
En cours d'évaluation
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
Non retenue
La proposition ne porte pas sur un contrôle spécifique mais sur un thème à intégrer dans chaque...
Non retenue
Alors que l’accès au soin est devenue une priorité du gouvernement et de la population.Nous avons...
En cours d'évaluation
Certains de mes clients en industrie agroalimentaire petextent les subventions pour lancer des...
Non retenue
En fin d'année, les ministères se sentent obligés de dépenser le reliquat de leur buget annuel...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Mon sujet...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Le sujet est national et concerne l'efficacité des politiques fiscales au...
En cours d'évaluation
Les collectivités territoriales peuvent faire des actes de propriété passés en la forme...
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Non retenue
Constatant que :
Le 21 juin 2020, la Convention Citoyenne pour le Climat proposait 6 mesures...
Le 21 juin 2020, la Convention Citoyenne pour le Climat proposait 6 mesures...
Non retenue
Par l'article 430-1 de l'arrêté du 18 juillet 2018 pris par le Garde des sceaux, le CNAJMJ s'est...
En cours d'évaluation
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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Non retenue
Mon sujet concerne le niveau national COUR DES COMPTES, au sujet des subventions accordées par...
Non retenue
Le contrôle des relations financières entre communautés d'agglomeration et communes membres...
Non retenue
Les conseillers municipaux membres de l'association aigues-mortaise Le Revivre constatent que le...
Non retenue
L'entreprise en question travaille depuis l'élection du nouveau maire de la ville de Triel sur...
Non retenue
Mon sujet concerne l'intégralité des dépenses publiques engagées pour la mise en place (et le...
