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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :
constructions logements sociaux...
constructions logements sociaux...
En cours d'évaluation
Il est complètement aberrant que des communes qui maintiennent effrontément l’éclairage public la...
Non retenue
"Considérant l'impossibilité pour les citoyens siscais de consulter ou d'obtenir copie auprès de...
Non retenue
Surveiller et auditer les choix de la DTNUM au ministère de l'intérieur ainsi que d'autres...
Retenue
Les collectivités locales (CL) et leurs opérateurs effectuent des dépenses internes et externes...
Retenue
MonsieurJe vous contacte pour que vous puissiez porter toute votre attention sur l’utilisation...
Non retenue
Indiquer les pourcentages d'investissement de la ville de Metz dans ses différents quartiers...
Non retenue
Dans un énième contexte de modernisation de l'action publique, des crédits massifs sont à nouveau...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Le sujet...
Non retenue
Pourquoi les fonctionnaires ont une rémunération différente suivant les ministères alors que les...
Non retenue
Bonjour , pourquoi toutes les subventions reçues par nos élus ne sont pas comptabilisées dans le...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
une...
Non retenue
Les associations créées par la loi de 1901 peuvent percevoir pour certaines des subventions...
Retenue
Le Président de la Dordogne a commencé des travaux de construction de 2 ponts sur la Dordogne et...
Non retenue
Lorsque l'état passe des commandes, il paye de la TVA qu'il récupère ensuite via le système de...
En cours d'évaluation
La construction de la passerelle enjambant le Tarn à Albi a commencé en 2003 , ce projet est...
Retenue
Ce sujet est spécifique à la Polynésie française.Afin d'encourager le développement local, le...
Non retenue
Il y a plus de 20 000 communes de moins de 5 000 habitants qui doivent respecter le CGCT comme...
Non retenue
V a. Lorsqu’une entité institutionnelle lance un programme d’aménagement, de construction ou...
Non retenue
La plupart des éco-organismes ayant été agréés pour une filière de responsabilité élargie du...