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Rentabilité d'un projet dépassé et impact négatif sur l'économie...
Rentabilité d'un projet dépassé et impact négatif sur l'économie...
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Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
Créé par la loi du 9 septembre 1986, le Fonds de Garantie des victimes...
Corps de la contribution
En tant que commissaire à l'impôt direct de ma commune et ancien agent...
En tant que commissaire à l'impôt direct de ma commune et ancien agent...
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1/ Dispositif immobilier
Les aides fiscales de type investissement...
1/ Dispositif immobilier
Les aides fiscales de type investissement...
Corps de la contribution
Il est important que la Cour des Comptes définisse le coût global de la...
Il est important que la Cour des Comptes définisse le coût global de la...
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La facture d'eau payée par le consommateur final sur l'île d'Oléron...
La facture d'eau payée par le consommateur final sur l'île d'Oléron...
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Le Groupe SACPA est un groupe privé qui signe de nombreuses délégations...
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Les CCAS ou CIAS ont pour mission d'accompagner et de soutenir au...
Les CCAS ou CIAS ont pour mission d'accompagner et de soutenir au...
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Les gouvernements successifs mettent régulièrement l'accent sur la...
Les gouvernements successifs mettent régulièrement l'accent sur la...
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Étude chiffrée de l'impact de l'existence des agences régionales de...
Étude chiffrée de l'impact de l'existence des agences régionales de...
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... ECOLOGIE - budget --> créer un Budget Annexe ECOLOGIE , afin...
... ECOLOGIE - budget --> créer un Budget Annexe ECOLOGIE , afin...
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La dépression est en enjeu de santé, de justice social et de dépenses...
La dépression est en enjeu de santé, de justice social et de dépenses...
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La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
Corps de la contribution
Simuler une refonte fiscale, une meilleure efficacité de l'action...
Simuler une refonte fiscale, une meilleure efficacité de l'action...
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Le don aux oeuvres ,aux fondations ...est très généreusement encouragée...
Le don aux oeuvres ,aux fondations ...est très généreusement encouragée...
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L'enquête menée par Franceinfo...
L'enquête menée par Franceinfo...
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Les ports de plaisances, qu'ils soient maritimes ou fluviaux, ont été...
Les ports de plaisances, qu'ils soient maritimes ou fluviaux, ont été...
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Face aux changements de l’électorat dont les opinions sont de plus en...
Face aux changements de l’électorat dont les opinions sont de plus en...
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Attribution des marchés mairie de Boissezon.
Attribution des marchés de...
Attribution des marchés mairie de Boissezon.
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Objet : Évaluer l'utilisation des subventions publiques pour encourager...
Objet : Évaluer l'utilisation des subventions publiques pour encourager...
