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Corps de la contribution
J’attire votre attention sur la situation des fonds de dotation (FDD)....
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Corps de la contribution
Ce thème vous est proposé afin d'évaluer pour l'impôt sur le revenu, la...
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Corps de la contribution
En 2017, la Cour des comptes nationale avait émis un rapport concernant...
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Corps de la contribution
Depuis 1999, la haute autorité de santé sous ses différents noms et...
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Corps de la contribution
Le statut de la fonction publique régit l’évolution professionnelle des...
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Corps de la contribution
Environ la moitié des demandeurs d'emplois travaillent en contrats...
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Corps de la contribution
Il y a bien une trentaine d'années que des politiques de restriction...
Il y a bien une trentaine d'années que des politiques de restriction...
Corps de la contribution
Un processus cadré et transparent devrait permettre de sélectionner les...
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Corps de la contribution
1 Nomenclature des ALD
2 Les dépenses assurées par la sécurité sociale...
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Corps de la contribution
Bilan des diverses formes actuelles d'appel à la générosité publique...
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Corps de la contribution
Le faible nombre des contrôles sur les ordonnateurs du secteur public...
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Corps de la contribution
Apres avoir privilégié par les politiques la rive droite du Rhône avec...
Apres avoir privilégié par les politiques la rive droite du Rhône avec...
Mesure l'égalité réelle devant l'application des PLUs (dans une même commune, entre les territoires)
Corps de la contribution
Aujourd'hui, les communes (PLU) ou EPCI (PLUi) votent leur PLU(i) mais...
Aujourd'hui, les communes (PLU) ou EPCI (PLUi) votent leur PLU(i) mais...
Corps de la contribution
Ré adapter la justice avec son époque. Stopper la déconnexion et les...
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Corps de la contribution
Cette proposition vise à évaluer les conséquences de l’absence de...
Cette proposition vise à évaluer les conséquences de l’absence de...
Corps de la contribution
Quel est l'impact financier pour l'état et les collectivités locales du...
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Corps de la contribution
Le Conseil Constitutionnel est l'objet de critiques. Il est nécessaire...
Corps de la contribution
Elle est partout, mais un exemple est le temps passé chez les...
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Corps de la contribution
General Electric vient encore d'annoncer de nouvelles suppressions de...
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Corps de la contribution
Au 31 décembre 2022, environ 381 000 enfants et adolescents bénéficient...
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