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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Aujourd'hui, l'emploi des personnes en situation de handicap est une catégorie bien identifiée....
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La Cour devrait enquêter sur :
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La lutte contre le changement climatique doit être un combat de tous les instants car, comme le...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La police de l'environnement (eau, chasse, espèces protégées, installations classées, etc.) est...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Le 31 décembre 1959, l'Assemblée nationale a adopté la loi Debré qui permet le financement public...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La France s’est dotée d’une multitude d’objectifs environnementaux. Or, on constate régulièrement...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
L’atteinte de nos objectifs climat et biodiversité nécessite une transformation profonde de notre...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
S'agissant d'obliger les communes à adopter l'éclairage public à détecteur de mouvement, trois...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
L'errance animale représente un véritable problème en Guadeloupe comme dans les DOM-TOM de...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
En 2020, le Ministère de l'Agriculture débloquait 14 millions d'euros pour aider le secteur de la...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
En 2012, le Ministère de l'Agriculture a confié la gestion du fichier national d'identification...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
L'errance animale représente un véritable problème à Mayotte comme dans les DOM-TOM de manière...
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Concertation: 2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Le Groupe SACPA est un groupe privé qui signe de nombreuses délégations de service public avec...