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Corps de la contribution
Il s ' agit de déterminer quels sont les montants dépensés par l 'Etat...
Il s ' agit de déterminer quels sont les montants dépensés par l 'Etat...
Corps de la contribution
Le rendement moyen des réseaux d’eau en France est d’environ 80%, ce...
Le rendement moyen des réseaux d’eau en France est d’environ 80%, ce...
Corps de la contribution
Les collectivités territoriales autorisent et/ou laissent se multiplier...
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Corps de la contribution
L'évolution de l'impôt sur les sociétés (IS) s'inscrit dans une...
L'évolution de l'impôt sur les sociétés (IS) s'inscrit dans une...
Corps de la contribution
Le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement des eaux...
Le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement des eaux...
Corps de la contribution
Revoir les conditions d'accès, éviter les cumuls dans une fratrie,...
Revoir les conditions d'accès, éviter les cumuls dans une fratrie,...
Corps de la contribution
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
Les pouvoirs publics et les professions libérales ayant autorité...
Corps de la contribution
Dans le cadre de la transparence et de l’efficacité de l’action...
Dans le cadre de la transparence et de l’efficacité de l’action...
Corps de la contribution
Depuis 15 ans nationalement des actions de suppression des ouvrages...
Depuis 15 ans nationalement des actions de suppression des ouvrages...
Corps de la contribution
La Cour des comptes avait publié en juin 2013 un rapport intitulé "Le...
La Cour des comptes avait publié en juin 2013 un rapport intitulé "Le...
Corps de la contribution
On parle beaucoup du poids très élevé des retraites dans la dépense...
On parle beaucoup du poids très élevé des retraites dans la dépense...
Corps de la contribution
Controle de l'efficacité financière de l'investissement dans la durée...
Controle de l'efficacité financière de l'investissement dans la durée...
Corps de la contribution
Ce que l’État a mis en place
Ce que l’État a mis en place
Depuis une vingtaine d’années, l’État a...
Corps de la contribution
Actuellement en ce qui concerne les aides ayant pour objectif de...
Actuellement en ce qui concerne les aides ayant pour objectif de...
Corps de la contribution
Aligner l'écrêtement des pensions des fonctionnaires et élus sur celui...
Aligner l'écrêtement des pensions des fonctionnaires et élus sur celui...
Corps de la contribution
Quelles seraient les économies possibles en permettant à la fonction...
Quelles seraient les économies possibles en permettant à la fonction...
Corps de la contribution
La décision de mise en place de nouveaux investissements peuvent faire...
La décision de mise en place de nouveaux investissements peuvent faire...
Corps de la contribution
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
L'installation de la vidéosurveillance par la mairie sur l'espace...
Corps de la contribution
Les vieilles maisons payent des IF à la superficie, généralement plus...
Les vieilles maisons payent des IF à la superficie, généralement plus...
Corps de la contribution
Evaluer si les organismes publics vérifient suffisamment la sureté et...
Evaluer si les organismes publics vérifient suffisamment la sureté et...
