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Corps de la contribution
Alors que la conciliation de justice est plébiscitée, les attentes pour...
Alors que la conciliation de justice est plébiscitée, les attentes pour...
Corps de la contribution
L'organisation dynamique et immédiate de la structure humaine à...
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Corps de la contribution
Récemment RTE a été obligé d'érêter la production d'ENR car le...
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Corps de la contribution
Evolution annuelle des recettes du domaine publique et privée mises en...
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Corps de la contribution
Seule intercommunalité a avoir contourné la loi (article 1407 ter du...
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Corps de la contribution
Depuis quelques années on peut constater la multiplication...
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Corps de la contribution
Le concordat (« Régime spécifique des cultes") est un élément du régime...
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L’apport réel des espaces France services au service public
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Les espaces France services se sont développés sur le territoire et...
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Corps de la contribution
Examiner pourquoi certaines communes ne respectent pas les seuils...
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Corps de la contribution
L'isolement social des personnes âgées est un enjeu de plus en plus...
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.jpg)
Corps de la contribution
Proposition de contrôle de la gestion des emplois
Titre de la...
Corps de la contribution
Optimisation des effectifs publics : Identifier les 20 % des postes ou...
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Corps de la contribution
En ces temps budgetairement difficiles, il est pertinent de quantifier,...
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Corps de la contribution
Taxe spécifique aux Outre-mer, l’octroi de mer représente une source...
Taxe spécifique aux Outre-mer, l’octroi de mer représente une source...
Audit complet sur le déficit budgétaire du gouvernement
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Je pense qu’il faudrait détailler toutes les causes du déficit de la...
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Corps de la contribution
L'ASA du canal de Gap porte un projet de création d'une retenue de...
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Corps de la contribution
Les dérogations fiscales sont nombreuses, environ 474. Existe-t-il une...
Les dérogations fiscales sont nombreuses, environ 474. Existe-t-il une...
Corps de la contribution
La mise en oeuvre est complexe. Les délais d'instruction,...
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Corps de la contribution
Effectuer un contrôle des subventions accordées aux sociétés de chasse...
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Corps de la contribution
Faire un contrôle renforcé de l’usage et des conditions d’accès à l’ARS...
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