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Objectifs : éviter les cumuls, plafonner un montant (rémunération et...
Objectifs : éviter les cumuls, plafonner un montant (rémunération et...
Exoneration taxes immatriculation des véhicules
Utilisateur ayant supprimé son compte
Corps de la contribution
Exoneration malus ecologique liée à la detention d'une carte mobilité...
Exoneration malus ecologique liée à la detention d'une carte mobilité...
Corps de la contribution
Pourquoi ?
La gestion des déchets représente l’un des postes de dépense...
Pourquoi ?
La gestion des déchets représente l’un des postes de dépense...
Corps de la contribution
Evaluer le gain financier en frais médicaux liés aux objectifs des...
Evaluer le gain financier en frais médicaux liés aux objectifs des...
Corps de la contribution
Cela fait maintenant 20 ans que les établissements de soins privés...
Cela fait maintenant 20 ans que les établissements de soins privés...
Corps de la contribution
Synthèse critique sur les CPTS – Dossier lanceur d’alerte
Synthèse critique sur les CPTS – Dossier lanceur d’alerte
Introduction...
Corps de la contribution
Dans un contexte de ZAN où la construction de logements artificialise...
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Corps de la contribution
La petite fuite d'eau est capable de ruiner le foyer familial déjà...
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Corps de la contribution
Je propose que la Cour des comptes évalue comment les politiques...
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Corps de la contribution
Pour réduire le volume d’ordures ménagères non recyclables (OMR), des...
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Corps de la contribution
Dans un contexte où il est demandé à tous les Français de faire des...
Dans un contexte où il est demandé à tous les Français de faire des...
Corps de la contribution
Étudier comment les budgets de formation sont distribués, utilisés et...
Étudier comment les budgets de formation sont distribués, utilisés et...
Corps de la contribution
La fonction publique a un taux d'absentéisme supérieur au privé alors...
La fonction publique a un taux d'absentéisme supérieur au privé alors...
Corps de la contribution
Je propose que la Cour enquête sur les centrales d'achat publiques...
Je propose que la Cour enquête sur les centrales d'achat publiques...
Corps de la contribution
Les fonds publics alloués aux SAFER permettent-ils de répondre à leurs...
Les fonds publics alloués aux SAFER permettent-ils de répondre à leurs...
Corps de la contribution
Il serait judicieux de limiter l' accès aux logements sociaux aux...
Il serait judicieux de limiter l' accès aux logements sociaux aux...
Corps de la contribution
Encadrer les prérogatives d'un nouveau maire élu afin qu'il ne puisse...
Encadrer les prérogatives d'un nouveau maire élu afin qu'il ne puisse...
Corps de la contribution
Bonjour,
Pourriez vous rédiger un rapport actualisé sur les salaires et...
Bonjour,
Pourriez vous rédiger un rapport actualisé sur les salaires et...
Corps de la contribution
Les données récemment publiées par le ministère de la transition...
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Corps de la contribution
Les parents dont les enfants sont confiés à l'aide sociale à l'enfance...
Les parents dont les enfants sont confiés à l'aide sociale à l'enfance...
