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Cas réel.Avrillé, 49240, copropriété de 200 lots. Travaux d'isolation du circuit de chauffage en...
En cours d'évaluation
Que concerne mon sujet ?Les déchets nucléaires sont une problématique nationale, et font même...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
Le fonctionnement des Agences Régionales de Santé.
L’ensemble des...
Le fonctionnement des Agences Régionales de Santé.
L’ensemble des...
Retenue
La métropole Aix-Marseille a mis en place un plan Vélo 2019 - 2024. Force est de constater...
Non retenue
L'obligation de paiement par carte bancaire pour tous les commerçants sédentaires ou non...
En cours d'évaluation
En 2012, le Ministère de l'Agriculture a confié la gestion du fichier national d'identification...
Non retenue
La proposition ne porte pas sur un contrôle spécifique mais sur un thème à intégrer dans chaque...
Non retenue
Mon sujet concerne la gestion des subventions attribuées aux ISFEC. La période d'étude devrait...
Non retenue
"Considérant l'impossibilité pour les citoyens siscais de consulter ou d'obtenir copie auprès de...
Non retenue
Le Fichier National d'Identification des Carnivores Domestiques fait l'objet d'une délégation de...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?La...
Non retenue
Les médecins libéraux pratiquent de plus en plus des dépassements d'honoraires qui dépassent...
En cours d'évaluation
Le dernier rapport de la Cour sur la banque publique d'investissement (BPI france) date de 2016....
Non retenue
Demande de contrôles renforcés, sur le budget de la Présidence de la République et notamment sur...
Non retenue
Les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) sont une voie de l'enseignement supérieur...
Non retenue
Les prestations ne devraient être virées que sur un compte français au nom du titulaire recevant...
Non retenue
Depuis le début de l'année 2023, plusieurs procédures de passation de marchés publics par la...
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Bonjour1) Ce 5 octobre 2023 Radio1 informe : "L’Agence française de développement a non seulement...
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Sujet :Il s'agit de mettre en lumière une problématique locale concernant le financement et la...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution : votre cour etablit chaque année...
