2026 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
1096 contributions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des contributions par :
Résultats par page :
Corps de la contribution
Le dégrèvement de taxe foncière en faveur des personnes âgées : un...
Le dégrèvement de taxe foncière en faveur des personnes âgées : un...
Corps de la contribution
les politiques en la matière sont très variables d'une région, d'un...
les politiques en la matière sont très variables d'une région, d'un...
Corps de la contribution
Suite à la réforme de la police nationale, de nouvelles entités au...
Suite à la réforme de la police nationale, de nouvelles entités au...
Corps de la contribution
l’éclairage nocturne représente une dépense publique importante pour...
l’éclairage nocturne représente une dépense publique importante pour...
Corps de la contribution
Aujourd’hui, entre 600 000 et 700 000 personnes travaillent en...
Aujourd’hui, entre 600 000 et 700 000 personnes travaillent en...
Corps de la contribution
La masse salariale constitue un poste de dépenses à très fort enjeu au...
La masse salariale constitue un poste de dépenses à très fort enjeu au...
Corps de la contribution
Avec le recul de l'âge de départ à la retraite, il est convenable...
Avec le recul de l'âge de départ à la retraite, il est convenable...
Corps de la contribution
Selon moi, ça irait mieux si l’État ne dotait plus que,
- les régions...
Selon moi, ça irait mieux si l’État ne dotait plus que,
- les régions...
Corps de la contribution
Une étude pourrait être menée sur les conséquences du recours croissant...
Une étude pourrait être menée sur les conséquences du recours croissant...
Corps de la contribution
Je souhaite attirer l’attention des juridictions financières sur l’état...
Je souhaite attirer l’attention des juridictions financières sur l’état...
Corps de la contribution
Garantir à chaque personne incarcérée le droit de disposer d’un espace...
Garantir à chaque personne incarcérée le droit de disposer d’un espace...
Evaluation de l’efficacité des dispositifs de financement de la recherche par appels à projets (AAP)
Corps de la contribution
Dans le cadre de votre mission de contrôle de l'efficacité de la...
Dans le cadre de votre mission de contrôle de l'efficacité de la...
Corps de la contribution
Le coût social du bruit en France est estimé à 147,1 milliards d'euros...
Le coût social du bruit en France est estimé à 147,1 milliards d'euros...
Corps de la contribution
La France a fait de l’éducation économique, budgétaire et financière...
La France a fait de l’éducation économique, budgétaire et financière...
Corps de la contribution
Des primes d’arrachage sont attribuées pour l’arrachage de la vigne...
Des primes d’arrachage sont attribuées pour l’arrachage de la vigne...
Corps de la contribution
De nombreuses manifestations et rassemblements publics se déroulent...
De nombreuses manifestations et rassemblements publics se déroulent...
Corps de la contribution
La France compte environ 400 000 syndicats de copropriétaires, gérés...
La France compte environ 400 000 syndicats de copropriétaires, gérés...
Corps de la contribution
Coût, équité et comparaison européenne des régimes spéciaux des anciens...
Coût, équité et comparaison européenne des régimes spéciaux des anciens...
Corps de la contribution
Je souhaite proposer un contrôle approfondi sur le système français des...
Je souhaite proposer un contrôle approfondi sur le système français des...
Corps de la contribution
Entre la création de nouvelles lignes à grande vitesse et l'aménagement...
Entre la création de nouvelles lignes à grande vitesse et l'aménagement...
