2023 - Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Vous pouvez participer au choix des sujets d’enquêtes.
588 propositions
Filtrer par:
Filtrez les résultats de recherche
Passer aux résultatsFiltrez les résultats de recherche
Passer aux résultats
Classement des propositions par :
Résultats par page :
Non retenue
L'errance animale représente un véritable problème à Mayotte comme dans les DOM-TOM de manière...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?savoir si la probité des entreprises dans son ensemble a été affectée par...
Non retenue
Il pourrait être intéressant de déterminer le coût global d'un déplacement ministériel voire du...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique tant nationale que locale (plan de santé mentale,...
une problématique tant nationale que locale (plan de santé mentale,...
Retenue
Notre Collectif CLD24 s’est constitué à la suite de la mise en place de la nouvelle gestion des...
Non retenue
Pourquoi des OQTF peuvent encore assassiner des professeurs sur le territoire national. L'Etat...
Retenue
Un constat local dans le secteur de 67 Sélestat:-multiples transports collectifs sous-utilisés,...
Non retenue
Évaluation de la mise en œuvre d’une evo statutaire, institutionnelle, législative et...
Non retenue
Pour ouvrir (ou au contraire, mettre fin) au débat selon lequel le piston passe avant le mérite...
Non retenue
Dans les établissements privés, associés à l'enseignement public par contrat avec l'Etat, étaient...
Non retenue
D'après le rapport de la Cour des Comptes de mai 2019 chapître II « Réformer pour prévenir les...
Non retenue
Définir un montant maximum des aides sociales et allocations qu'un individu pourrait percevoir....
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Les services sociaux comprennent la D.S.F.E (pour ressortissants du...
Non retenue
BonjourJe souhaite signaler un problème de dépense publique dans le contexte économique, social...
Non retenue
Depuis 2017 des sommes considérables ont été affectées au développement de l'apprentissage. Pour...
Non retenue
La Poste, service public, n'existe plus.Les dysfonctionnements sont permanents, sans...
Non retenue
Le Groupe SACPA est un groupe privé qui signe de nombreuses délégations de service public avec...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?FSE : Il prévoyait notamment que les très petites entreprises (TPE) et...
Non retenue
Supprimer les CESE et CESE-Région et les Conseils départementaux : gain plus de 240 millions €/an...
Non retenue
Question posée au Président du gouvernement de la Polynésie française lors du bilan des 100 jours...