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L'Institut Louis Malardé, établissement public de la Polynésie française a contribué efficacement...
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Il serait utile que la cour des comptes puisse s'intéresser à la manière dont certains élus sont...
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Le concept “Une Seule Santé” provient de l’OMS, de l’OIE et de la FAO. Il s’agit de la...
En cours d'évaluation
Mon sujet concerne le niveau national COUR DES COMPTES, au sujet des subventions accordées par...
En cours d'évaluation
Certains de mes clients en industrie agroalimentaire petextent les subventions pour lancer des...
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De nombreuses administrations disposent de service de contrôle et d'inspectionOr avec la...
Non retenue
Je trouve les chiffres des coûts des différents aménagements du territoire (routes, ronds points,...
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On lit depuis des années qu'il y a des difficultés à recruter des personnes qualifiées et par...
Retenue
A l'heure où Mayotte souffre d'une pénurie d'eau potable qui préexiste depuis plus de 10 ans, il...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
dans un...
dans un...
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Que concerne mon sujet ?Le fonctionnement de la direction des AGS laisse apparaitre un...
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Il est possible que la crise du logement que notre pays connaît actuellement trouve une partie de...
Non retenue
Surveiller et auditer les choix de la DTNUM au ministère de l'intérieur ainsi que d'autres...
Non retenue
Dans les différentes filières de responsabilité élargie du producteur, certaines ont l’obligation...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Une Problématique Nationale (Cour des Comptes)Dans la zone pacifique...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
En cours d'évaluation
OBJET: contrôle du budget municipal en date du 2 février 2023Le compte 623 - 8 - divers -...
Non retenue
La présence de larges territoires à l'outre-mer dans le giron dans la République française...
Non retenue
Bonjour,Alteo Gardanne (anciennement Pechiney), l'usine d'alumine a été rachetée par le groupe...
Non retenue
Alors que l’accès au soin est devenue une priorité du gouvernement et de la population.Nous avons...