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Que concerne mon sujet ?Une Problématique Nationale (Cour des Comptes)Dans la zone pacifique...
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La politique de gestion animateurs et animateurs producteurs du service audiovisuel public...
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Les établissements d'enseignement privé sous contrat bénéficient de financements publics.Compte...
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Les juridictions administratives sont particulièrement importantes pour la confiance des citoyens...
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L'existence de deux parlements européens est-elle nécessaire?Si jamais les coûts engendrées par...
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Il semblerait intéressant de suivre l évolution de ce coût financier pour la CNAM en etudiant les...
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Que concerne mon sujet ?les modalités de contrôle fiscal à la taxe foncière des constructions...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?L'état...
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Est il bien évalue ?le journal d’inventaire est il en concordance avec la comptabilité les...
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Que concerne mon sujet ?Mr Emmanuel Macron, candidat à l’élection présidentielle en 2017,...
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Le coût des violences sexuelles sur mineurs est évalué par la Ciivise à quelques 10 Md d'euros...
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La dé-métropolisation de 10% de l'AC du MI soit 1 500ETP a été annoncé en 03/23.Peu de réunions...
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Dans le cadre du dispositif "petites villes de demain" des subventions publiques sont versées à...
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E,n 2017 la Cour des Comptes avait rapporté que la flotte des douanes françaises générait un...
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Que concerne mon sujet ?
Certains fonctionnaires sont sans mission/sans emploi (pris en charge...
Certains fonctionnaires sont sans mission/sans emploi (pris en charge...
En cours d'évaluation
Dépenses à la charge de l'Etat: Application du titre IV du code de la sécurité sociale/article...
Non retenue
Le dernier rapport de la ctc a ce sujet date de 2014 et concerne la période 2008 a 2014.Pourquoi...
Retenue
En mai dernier, l’ancien ministre des Comptes Publics, Gabriel Attal, évoquait les fraudes liées...
Non retenue
La France a un système de santé qui permet ou doit permettre un accès aux soins pour tous. Il a...
Non retenue
Quel est le rapport entre l'objet de la communication et son coût :
magazine papier : par exemple...
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