Certaines des ressources suivies ne sont pas publiques.
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
L'OCCE (Office Central de la Coopération à l'Ecole) signe depuis de nombreuses années des...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
Objet :Comment évaluer le montant de l'indemnisation d'un préjudice moral. Exemple dans le...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La caisse des écoles est un établissement public communal présidé par le maire. Elle intervient...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Les élèves en inclusion au collège
quel accompagnement, des parents, des enseignants, des chefs...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Non retenue
La politique de dépistage de la Covid-19 a été assez coûteuse avec une prise en charge par la...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
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Aujourd'hui, l'emploi des personnes en situation de handicap est une catégorie bien identifiée....
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Administrations concernées :DGFIP, TRACFIN, DGDDI, Ministère de l'intérieurActualité du sujet...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
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Le contrôle de l'attribution des aides aux entreprises dans le cadre du plan de relanceles...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Plusieurs ministères, réfléchissant à la réorganisation ou la stratégie des politiques publiques...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
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La Cour devrait enquêter sur :
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
la notion des coûts de financement par filière énergétique...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
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Que concerne mon sujet ?Il s'agit d'évaluer les dépenses liées au logiciel par les...
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A l'heure de repousser l'age de la retraite, il conviendrait d'évaluer les politiques de l'état,...
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Dans potentiellement n'importe quel domaine, la réglementation des aides d'Etat s'applique. Peu...
Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
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Dans la continuité du rapport relatif aux EHPAD, il conviendrait préalablement à l'inévitable...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
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La lutte contre le changement climatique doit être un combat de tous les instants car, comme le...
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Concertation: Aidez-nous à enrichir notre programme de travail
Retenue
Voici quelques questions pouvant être utiles pour rédiger votre contribution :Que concerne mon...
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Dans le cadre des procédures de marchés publics, la publication au BOAMP et/ou JOUE est...
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Beaucoup d'artistes-auteurs ont bénéficié en 2020 et 2021 des mesures de soutien mises en place...
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Les frais de représentation des élus font l'objet d'un contrôle par les CRC. Mais il est abordé...
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Evaluer les politiques d'aide et d'incitation à la reconversion des voitures à moteur diesel
les...
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