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Passer aux résultatsL'utilisation du PIC de manière générale et plus particulièrement :
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Objet : Analyser l’efficacité des subventions destinées à revitaliser...
Évaluer l’intérêt des infrastructures sur le réseau secondaire routier....
Selon un travail de recherche scientifique réalisé par mes soins pour...
emplois
Madame, Monsieur,
Les enjeux de mutation de l'emploi sont désormais...
Objet : Évaluer l'utilisation des subventions publiques pour encourager...
Des fonds publics importants sont mis a disposition des associations du...
Contrôle des recettes et dépenses du parti politique LFI
Je souhaite soumettre à votre attention une demande d’audit concernant...
Connaître le montant des investissements dédiés annuellement à...
De nombreuses communes rurales se trouvent dans l'obligation de créer...
Comme le prévoit l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005...
Conformité de l'utilisation des fonds au regard des objectifs...
Bonjour,
L'état dépenses des millions dans le financement de la...
Le service public des transports en commun en Guadeloupe est loin de...
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
Aujourd’hui sont seulement éligibles à la Prestation de Compensation du...
Évaluer le coût de l’investissement dans le énergie renouvelable locale...
Nombreux mécontentements de la population quant au mauvais...
Depuis le 24 juin 2023, le tram T10 relie Antony (Croix de Berny) à...
Tout d'abord, merci vous êtes un des derniers remparts de la démocratie...
La Stratégie Nationale de Santé « Ma Santé 2022 » qui a fixé comme...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
La Communauté de Communes du Pays-Haut Val d’Alzette (CCPHVA) est le...
Contrôle notre intercommunalité PréBocage Intercom sur la conformité...
L'errance animale représente un véritable problème en Martinique comme...
Nous constatons dans les entreprises du privé depuis au moins trois...
Depuis 2021, le CROUS de Paris ne propose plus de rendez-vous physique...
Sous la responsabilité principale des conseils départementaux, et en...
Un guichet unique devrait être mis en place pour les aides (soins,...
Etablir l evolution des dépenses et evaluer l efficacité du déploiement...
L'Aide Sociale à l’Enfance (ASE) des départements a vu ses dépenses...
Conditions d’attribution des subventions aux clubs sportifs à l’échelle...
La langue Française est une langue superbe MAIS nombreuses sont les...
Vérification de la bonne utilisation de deniers pulics, et notamment...
Objet : Évaluer la gestion et l'efficacité des fonds publics alloués au...
Les mesures AFPR (Action de Formation Préalable au Recrutement) et POEI...
L’affectation des logements s’effectue, notamment, sur le critère...
Une enquête sur la gestion des programmes de logement social et de...
Comité paritaire en Santé mentale :
Vers une...
Certains agents publics touchent la prime d'activité lorsqu'ils font...
Les commerçants souvent louent leur locaux. Ces espaces plus ou moins...
Un exemple édifiant les mdph existent depuis 2005…celle du 92 n’a...
Justification :
Monsieur le Premier Président,
Nous souhaiterions vous alerter sur la gestion du nouveau règlement des...
Lancé dans le cadre du Pacte de refondation des urgences et réaffirmé...
Si l’accessibilité la plus large possible est souhaitable, il s’avère...
À ma connaissance, la Cour des comptes ou la Chambre régionale des...
Les Agences régionales de Santé ont recours très régulièrement, en...
Les EPF réalisent des acquisitions foncières en lieu et place des...
Bonjour,
vu la situation syndicale, sociale et économique du magasin...
Travaillant dans une petite commune (-3 500 habitants), je suis...
Développer des outils de comparaison des effectifs des collectivités...
Le projet de réorganisation hospitalière de l'ARS Grand-Est pour le GHT...
Les contrats de praticiens de type 2, détournement de la Loi Rist....
En région Haut de France, l'agence régionale de santé alloue les...
En 2024, l'Etat aurait consacré 38 millions d'euros à l'arrachage des...
Les lois Sapin 1 et 2, piliers de la lutte contre la corruption en...
En mai 2022, puis en octobre 2023, nous avons suggéré que la Cour des...
Contrôle qualité lors de la réception des ouvrages
Le contrôle de...
Le Covid puis l'inflation amènent de plus en plus de personnes dans une...
Insérer les personnes avec autisme dans le monde du travail, créer des...
Bonjour à toutes et tous, je vous soumets cette proposition parce que...
En cette période ce crise du logement, des centaines de milliers de...
En tant que responsable du collectif des Français victimes du...
Le numérique est devenu un enjeu d'autonomie des territoires. Des...
1/ Affectation des logements sociaux
1/ Affectation des logements...
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
Les communes ou les intercommunalites, si elles en ont la compétence,...
Les logements sociaux sont attribués sur la base de critères précis qui...
L'errance animale représente un véritable problème à Mayotte comme dans...
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
L’eau est un bien commun, et en boire chaque jour est pour la plupart...
Le contrôle de la gestion du syndicat unique de l'au en Guadeloupe
Que concerne mon sujet ?
En 2021 sur GPSEO, la Cour des Comptes a souligné le caractère très...
Par expérience personnelle, je constate que l'aide à l'autonomie des...
Bonjour à toutes et tous, la nouvelle équipe de gestion de cet...
L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
Il est vrai que de grands efforts ont été faits pour les handicapés...
L’activité libérale dans les établissements publics de santé correspond...
Le moyen le plus simple consiste à permettre une densification en...
Une équité des indemnités entre DH D3S et AAH en formation initiale...
Notre pays vit un véritable fléau actuel qui ne semble pas ou peu...
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Nous proposons que l'association AGIR POUR LE TRANSPORT PUBLIC (23 rue...
Analyse du coût de la politique du logement social pour les citoyens...
Je veux soulever un problème dont on ne parle pas assez et qui...
L'abattoir d'Oloron est en difficulté et renfloué par des avances de...
Les problèmes de démographie médicale sont souvent mis en avant pour...
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Impossible de savoir à quoi a servi ce programme, comment il a été...
Il s’agit d’auditer Le projet de grand gabarit de la Seine entre Bray...
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
Evaluer le cout et l'efficacité des dispositifs tels OPAH et POPAC...
L’état prend en charge pour 50% le prix des heures de ménage. De fait...
Les Regrouper en un seul secteur social. Trop éparpillées dans les...
La possibilité d'un suivi annuel pour les Rqth en complémentarité de...