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Passer aux résultatsDepuis le 24 juin 2023, le tram T10 relie Antony (Croix de Berny) à...
Les écoles de la seconde chance reçoivent des subventions. Nous...
Les Agences régionales de Santé ont recours très régulièrement, en...
La Stratégie Nationale de Santé « Ma Santé 2022 » qui a fixé comme...
Il semblerait fort intéressant d'évaluer le rapport coût de...
La Réunion, comme les autres Dom, est confrontée au problème de la...
Objet : Évaluer l'utilisation des subventions publiques pour encourager...
Conformité de l'utilisation des fonds au regard des objectifs...
Les dépenses des départements dans le cadre de la protection de...
Le moyen le plus simple consiste à permettre une densification en...
En 2021 sur GPSEO, la Cour des Comptes a souligné le caractère très...
Lancé dans le cadre du Pacte de refondation des urgences et réaffirmé...
Pour évaluer et améliorer l'impact des dispositifs de démocratie...
L’affectation des logements s’effectue, notamment, sur le critère...
On estime que 80% des EHPAD publics ont été en déficit sur l'exercice...
Depuis ces trente dernières années le législateur a souhaité stimuler...
Les EPF réalisent des acquisitions foncières en lieu et place des...
Des fonds publics importants sont mis a disposition des associations du...
Les très petites communes, avec un maire et plusieurs adjoints ainsi...
Etablir l evolution des dépenses et evaluer l efficacité du déploiement...
Les mesures AFPR (Action de Formation Préalable au Recrutement) et POEI...
La possibilité d'un suivi annuel pour les Rqth en complémentarité de...
Je souhaite soumettre à votre attention une demande d’audit concernant...
Évaluer le coût de l’investissement dans le énergie renouvelable locale...
Contrôle de l’objectif du budget et de l’impartialité du choix des...
Conditions d’attribution des subventions aux clubs sportifs à l’échelle...
La PCH est versée par les conseils départementaux.
Malgré l’existence...
Objet : Évaluer la gestion et l'efficacité des fonds publics alloués au...
Il est vrai que de grands efforts ont été faits pour les handicapés...
Vérification de la bonne utilisation de deniers pulics, et notamment...
Notre pays vit un véritable fléau actuel qui ne semble pas ou peu...
A l'heure actuelle on trouve des studio a 600€ minimum alors que le...
Les Regrouper en un seul secteur social. Trop éparpillées dans les...
Une société publique locale entre la ville d'Angers et Angers Loire...
Que concerne mon sujet ?
Les logements sociaux sont attribués sur la base de critères précis qui...
Depuis 2021, le CROUS de Paris ne propose plus de rendez-vous physique...
L'objectif est de faire en sorte que toute les personnes qui ont des...
Travaillant dans une petite commune (-3 500 habitants), je suis...
emplois
De nombreuses personnes défavorisées sont en souffrance à la Réunion...
Je veux soulever un problème dont on ne parle pas assez et qui...
Développer des outils de comparaison des effectifs des collectivités...
De nombreuses politiques publiques (enseignement, formation, emploi,...
En mai 2022, puis en octobre 2023, nous avons suggéré que la Cour des...
Les Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux...
Certains agents publics touchent la prime d'activité lorsqu'ils font...
Evaluer le cout et l'efficacité des dispositifs tels OPAH et POPAC...
Il faut absolument retirer le droit de vote en AG à ceux qui ne sont...
L'Aide Sociale à l’Enfance (ASE) des départements a vu ses dépenses...
Les contrats de praticiens de type 2, détournement de la Loi Rist....
Une enquête sur la gestion des programmes de logement social et de...
Insérer les personnes avec autisme dans le monde du travail, créer des...
En cette période ce crise du logement, des centaines de milliers de...
L'errance animale représente un véritable problème à Mayotte comme dans...
Récemment, la Métropole de Nantes a mis en place une politique de...
La Communauté de Communes du Pays-Haut Val d’Alzette (CCPHVA) est le...
Dans le prolongement de la réforme des retraites et avant d’ouvrir...
Les problèmes de démographie médicale sont souvent mis en avant pour...
Les commerçants souvent louent leur locaux. Ces espaces plus ou moins...
Le numérique est devenu un enjeu d'autonomie des territoires. Des...
La commune de Libourne a récemment finalisé avec d’autres acteurs...
Contrôle qualité lors de la réception des ouvrages
Le contrôle de...
L’eau est un bien commun, et en boire chaque jour est pour la plupart...
Le service public des transports en commun en Guadeloupe est loin de...
Une équité des indemnités entre DH D3S et AAH en formation initiale...
Le Covid puis l'inflation amènent de plus en plus de personnes dans une...
L’activité libérale dans les établissements publics de santé correspond...
Comme le prévoit l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005...
Bonjour à toutes et tous, je vous soumets cette proposition parce que...
L'open data de la Région Nouvelle-Aquitaine pour les cars régionaux est...
Objet : Examiner l’efficacité des aides publiques allouées pour attirer...
Si la dématérialisation des services publics n’est pas nouvelle –...
Un guichet unique devrait être mis en place pour les aides (soins,...
Sous la responsabilité principale des conseils départementaux, et en...
Bonjour à toutes et tous, la nouvelle équipe de gestion de cet...
Analyse du coût de la politique du logement social pour les citoyens...
Je souhaite porter à votre attention des faits graves de corruption...
En tant que président de l'association pro-ferroviaire FloriRail de...
est il possible d'établir des grilles salariales (comme pour la...
Le contrôle de la gestion du syndicat unique de l'au en Guadeloupe
À ma connaissance, la Cour des comptes ou la Chambre régionale des...
1/ Affectation des logements sociaux
1/ Affectation des logements...
En mars 2019, la Cour des Comptes a consacré un rapport aux dépenses...
Bonjour,
L'état dépenses des millions dans le financement de la...
L'aide au développement est un bras armé de la politique...
Problématique
La statistique publique produit des agrégats France...
Ordures ménagères
Il s’agit d’auditer Le projet de grand gabarit de la Seine entre Bray...
En 2019, durant l’élaboration de son PDU, désormais Plan de mobilités...
La ville des Abymes est la plus grande commune de Guadeloupe en termes...
En région Haut de France, l'agence régionale de santé alloue les...
Dans mon esprit, le CEP (conseiller-ère en évolution professionnel) est...
Contrôle notre intercommunalité PréBocage Intercom sur la conformité...
L'errance animale représente un véritable problème à La Réunion comme...
La corse compte 360 communes dont la moitié sont dépeuplées et il est...
Impossible de savoir à quoi a servi ce programme, comment il a été...
Par expérience personnelle, je constate que l'aide à l'autonomie des...
L'abattoir d'Oloron est en difficulté et renfloué par des avances de...
Certains usagers des établissements pour handicapées ou personnes agées...