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Les séquences d’observation en milieu professionnel, également connus sous le nom “stages de...
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Quel est le véritable impact de l'intervention des professeurs des écoles au sein des instituts...
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Les centrales nucléaires sont une zone de non droit particulièrement pour les salariés de la...
Non retenue
Disparue de la vie quotidienne dans les années 50, la punaise de lit est de retour dans de...
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La marche pour le climat 91 est une jeune association visant à mobiliser autour de combats...
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Dans la continuité des précédents contrats de plan, une nouvelle version du CPER vient d'être...
Non retenue
Les Gouvernements successifs de ces dernières décennies se targuent du "modèle social français";...
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J’ignorais que les chefs des services déconcentrés de l’État disposaient de crédits pour...
Non retenue
En raison d'une baisse d'activité, nombre de bureaux de poste réduisent leurs heures d'ouverture...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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En cours d'évaluation
Les juridictions administratives sont particulièrement importantes pour la confiance des citoyens...
Non retenue
Question posée au Président du gouvernement de la Polynésie française lors du bilan des 100 jours...
En cours d'évaluation
Certains de mes clients en industrie agroalimentaire petextent les subventions pour lancer des...
Non retenue
Définir un montant maximum des aides sociales et allocations qu'un individu pourrait percevoir....
Non retenue
Bonjour, je vous propose la création d’un service de transport pour personnes à mobilité réduite...
Non retenue
Depuis 2017 des sommes considérables ont été affectées au développement de l'apprentissage. Pour...
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La CRC Provence Alpes Cote d'Azur a souligné dans son rapport de 2022 des irrégularités dans les...
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Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution : votre cour etablit chaque année...
Retenue
MonsieurJe vous contacte pour que vous puissiez porter toute votre attention sur l’utilisation...
En cours d'évaluation
Que concerne mon sujet ?
le périmètre des trois services d’archives nationaux et les transferts...
le périmètre des trois services d’archives nationaux et les transferts...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?Les services sociaux comprennent la D.S.F.E (pour ressortissants du...
Non retenue
Dans un énième contexte de modernisation de l'action publique, des crédits massifs sont à nouveau...
Non retenue
Dans les différentes filières de responsabilité élargie du producteur, certaines ont l’obligation...
Non retenue
Le rendement des redressements fiscaux était de plus de 21 milliards d'euros en 2015 mais...
Non retenue
Une suggestion pour la CRC Ile de France : évaluer la prise en compte des impératifs climatiques...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?les relations entre les zones frontalières et leurs voisins...
En cours d'évaluation
L'existence de deux parlements européens est-elle nécessaire?Si jamais les coûts engendrées par...
Les financements des plans égalité F/H (FEP notamment) dans la FPE
Utilisateur ayant supprimé son compte
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Le fond en faveur de l'égalité professionnelle (FEP) a été institué en 2019 en faveur des trois...
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Que concerne notre sujet ?Le tronçon Paris Villeneuve est l’un des plus grands nœuds ferroviaires...
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Que concerne mon sujet ?
pour les revenus 2023, il n'y a plus d'avantage fiscal lié à l'adhésion...
pour les revenus 2023, il n'y a plus d'avantage fiscal lié à l'adhésion...
Non retenue
Les commissions des usagers dans les établissements de santé publics ou privés restent parfois le...
En cours d'évaluation
Le dernier rapport de la Cour sur la banque publique d'investissement (BPI france) date de 2016....
Retenue
Depuis le 1er Janvier 2023, l’enlèvement des déchets est soumis au paiement d’une redevance...
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Au moment où les démocraties occidentales sont attaquées de toutes parts,
au plan politique, sur...
au plan politique, sur...
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Comment l'Etat concilie-t-il ses objectifs de zéro artificialisation des sols, de préservation de...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
une problématique nationale
une politique publique
une aide à...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?l'empilement des couts d'implantation et de modification des réseaux (...
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Que concerne mon sujet ?il s'agit d'une politique publique mais aussi d'une aide: le PSLA...
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La présence de larges territoires à l'outre-mer dans le giron dans la République française...
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En janvier 2020, le Conseil d’administration de l’Agence française de développement (AFD) a...
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Depuis 20 ans, la politique de l'eau en matière de restauration de la continuité écologique...
Le recours des collectivités territoriales à des cabinets privés dans la conduite de leurs missions de base
Utilisateur ayant supprimé son compte
Retenue
En qualité de commissaire enquêteur mais aussi de citoyen , j'ai pu constater que la conduite...
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Lorsque l'état passe des commandes, il paye de la TVA qu'il récupère ensuite via le système de...
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Saint-Denis accueille actuellement une partie des matchs de la coupe du monde Rugby (du 8...
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Que concerne mon sujet ?La prime à la voiture propre en Polynésie française : inégalités et...
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Les Nouvelles Calédoniennes auraient touché plus de 630 000 € du Ministère de la Culture français...
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La Cour des comptes sort des rapports annuels, mais ça change quoi, au final ? Rien! Un rapport...
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La politique publique d'aides au logement (rénovation et amélioration énergétique) n'est pas...
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Le traitement des déchets en France tend à se concentrer autour de quelques acteurs et groupes...
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De l'argent public est utiliser par Roche Aglo dans sa campagne 100 000 arbres pour demain - La...
