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Il est temps que l'on connaisse le coût du fonctionnement démocratique de notre pays en 2021 par...
En cours d'évaluation
Je propose qu'il soit mis en place un lien entre les collectivités locales et la cour des comptes...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
Non retenue
Pour que les créanciers et les parties civiles créancières françaises ne soient plus les oubliés...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
Les...
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Non retenue
Par l'article 430-1 de l'arrêté du 18 juillet 2018 pris par le Garde des sceaux, le CNAJMJ s'est...
Non retenue
La fonction publique vieillit dans ses trois versants, comme le reste de la population portée par...
Non retenue
Le service de saisie sur rémunérations rattaché aux tribunaux judiciaires procède à des...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
une...
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Non retenue
La construction de la passerelle enjambant le Tarn à Albi a commencé en 2003 , ce projet est...
Non retenue
De l'argent public est utiliser par Roche Aglo dans sa campagne 100 000 arbres pour demain - La...
Non retenue
Il semblerait intéressant de suivre l évolution de ce coût financier pour la CNAM en etudiant les...
Non retenue
Lors de sa séance du 17 février 2022, le conseil municipal d'Orgelet (Jura) s'est fait duper par...
Non retenue
La Compagnie des ports est une société publique locale (SPL) créée en 2012 par le Conseil...
Non retenue
Merci de prendre connaissance de ma signification en pdf en cliquant sur le titre ci-dessous Pour...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?La...
Non retenue
En Europe, les chasseurs français sont les + subventionnés par l’état, grâce aux impôts prélevés...
Non retenue
Pourquoi des OQTF peuvent encore assassiner des professeurs sur le territoire national. L'Etat...
Non retenue
Le conseil municipal a la possibilité de déléguer directement au maire un certain nombre...
Non retenue
Les collectivités territoriales représentent plus des deux tiers de l'achat public en France. Or,...
Non retenue
Les quelques 400ha de riches terres agricoles, au nord de Paris sont menacées d'urbanisation par...
En cours d'évaluation
Les aides à la parentalité nées dans les années 30 sont multiples dans leur forme (allocations,...
Non retenue
Quel est le bilan consolidé et officiel pour Téléo, le téléphérique Toulousain ?Le budget annoncé...
En cours d'évaluation
Comment un département français entier peut-il en arriver à des distributions d'eau venant de la...
En cours d'évaluation
Les étudiants de BTS Comptabilité & Gestion souhaitent proposer une problématique locale à la...
Non retenue
Une réforme de la haute fonction publique est intervenue en 2021 par ordonnance, accompagnée de...
Non retenue
Il s'agit d'évaluer et de contrôler le coût, l'intérêt et l'impact des campagnes publiques type...
Non retenue
Les politiques publiques d’attribution de ma prime Renov inefficaces illisibles et qui financent...
En cours d'évaluation
Il faut revoir cet article de loi sur la sécurité sociale ! Car les entreprises ne peuvent...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?le...
Non retenue
Le non respect de la législation sur la vente des animaux de compagnie, ainsi que la non...
Non retenue
Selon l’INSEE, la Guadeloupe perd environ 3000 hab / an. Cette baisse s’explique à la fois par...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?
dans un...
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Non retenue
Le recours à la vacation dans la fonction publique semble s’intensifier. Ceci n’est pas sans être...
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Non retenue
Bonjour,En 2017 la cour des comptes nationale avait émis un rapport concernant les douanes, le...
Non retenue
Au total, selon les critères utilisés, on compte en France entre 2,7 et 9,0 millions de personnes...
Non retenue
Proposition d’un sujet d’enquête à réaliser par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile de...
Non retenue
Il faut dénoncer le scandale du label HVE et rediriger les aides publiques vers le label bio...
Non retenue
L'association CCPO représentant les contribuables du Pays des Olonnes demande le controle par la...
Non retenue
Le sujet concerne une problématique locale, mais aussi régionale. L'organisation de...
Non retenue
Après 50 ans de régulation du nombre de médecins par l’Etat, les effets de la suppression du...
Non retenue
Monsieur le Président de la chambre régionale des comptes du Grand Est,1-PRIME ACTIVITÉ :...
Non retenue
Pour avoir le droit d'intervenir dans les établissements scolaires, les associations doivent...
Non retenue
Que concerne mon sujet ?
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
une problématique locale (CRTC)
Un établissement public de la...
Non retenue
Problématique nationale Evolution des coûts sur 5 ans par exemple (le temps d'un...
Non retenue
Que concerne ce sujet ?· Une problématique locale (CRTC).· Une politique publique...
En cours d'évaluation
Il existe deja un rapport sur ce sujet .mais il devrait etre reactualiser chasue année jusqu'a ce...
Retenue
Depuis le 1er Janvier 2023, l’enlèvement des déchets est soumis au paiement d’une redevance...
Retenue
Que concerne mon sujet
le fonctionnement de l’organisme public départemental SMD3 syndicat...
le fonctionnement de l’organisme public départemental SMD3 syndicat...
Non retenue
Voici quelques points d’appui pour inspirer votre contribution :Que concerne mon sujet ?Il s'agit...
